Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 13·fr
    ...526 du 8 mai 1980, fixant le régime applicable aux chargés de miss...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 4·fr
    ...institut ### Section 1 #### Régime des études et des examens Art...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...— quatre administrateurs représentant les tributaires des régimes,...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 8·fr
    ...du centre; — au statut et au régime de rémunération du personnel; ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 4·fr
    ...latives aux programmes et au régime des études. ## Chapitre II. —...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 22·fr
    ...e statut du personnel et son régime de rémunération ; — il arrête...
  • Journal Officiel·2002 / N°038·page 4·fr
    ...telle quels qu'en soient les régimes juridiques et les missions, à...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 7·fr
    ... Bénéficient notamment de ce régime : Laits de conserves, beurre, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ...N FISCALES ## SUPPRESSION DU REGIME SUSPENSIF DES ALCOOLS ### ART...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 24·fr
    ...15 août 1992, définissant le régime des études et examens au sein ...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 12·fr
    ...e statut du personnel et son régime de rémunération, - arrêter les...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 57·fr
    ...té sont ainsi et eu égard au régime applicable à la qualité de mem...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 13·fr
    ...l'importation en Tunisie, du régime de libération fixé par l'avis ...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 22·fr
    ...cieront, éventuellement d'un régime complémentaire, en sus du béné...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 18·fr
    ...le statut du personnel et le régime de sa rémunération, conforméme...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 11·fr
    ...### La scolarité à l'école #### Section première ##### Régime des...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 9·fr
    ... participation volontaire au régime de sécurité sociale de l'État ...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 3·fr
    ...Les dispositions du décret n° 80-526 du 8 mai 1980 fixant le régim...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 16·fr
    ...arts sociales soumis au même régime fiscal que les revenus d'actio...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 11·fr
    ...le contrôle de la Société au régime que leur état nécessite. # AR...