Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 3·fr
    ...ent le décret n° 87-454 du 10 mars 1987 relatif à la création de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°016·page 6·fr
    ... Vu le décret n° 99-630 du 22 mars 1999, portant réorganisation de...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 19·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 2005-116...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 43·fr
    ...500.000 dinars divisés en 50.000 actions nominatives de 10 DT chac...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 10·fr
    ...'un montant supérieur à 500 dinars. — Les mutations d'une commune...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 11·fr
    ...- Est ouvert au ministère de l'agriculture le 28 mars 1995 et jour...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 9·fr
    ...nt le décret n° 96-326 du 1er mars 1996, Vu le décret n° 95-1166 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 70·fr
    ...**Mise à prix :** Cent quatre vingt dix huit mille dinars (198.00...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 16·fr
    ...eing privé en date du 9 et 10 Mars 2020 et enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 12·fr
    ...Quatre cent douze mille neuf cent cinq dinars et 708 millimes (412...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 5·fr
    ...2 - Sont ajoutés à la loi n° 68-8 du 8 mars 1968 portant organisat...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 57·fr
    ...ssso884 GHARSALLAH NASR BEN ALI | ON: ssso885 MOKHTAR MEHREDA | |...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 59·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 28 mars 1978. La p...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 37·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 26 mars 1977. La p...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 55·fr
    ...Cent soixante six milles six cent dinars (166 600.000 dt). Condit...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 8·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 14 mars 1986 III. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 11·fr
    ... Vu le décret n° 91-393 du 18 mars 1991 fixant le statut particuli...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 40·fr
    ... à prix de vingt sept mille dinars (27.000 000). Les oppositions ...
  • Annonces Légales·2022 / N°086·page 5·fr
    ...Hassan domicilié à 116 rue 20 Mars Hammam Sousse, Sousse titulaire...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 8·fr
    ....P enregistré à la recette la Marsa sous le numéro 22205221, Quitt...