22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·2005 / N°098·page 5·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Annonces Légales·2024 / N°124·page 10·fr...Il s'agit de 208.596 /267 parts indivises objet du titre foncier n...
- Annonces Légales·2025 / N°130·page 23·fr... propriété d'un part 4/14 à l'indivision d'un terrain à 984 m² sit...
- Journal Officiel·1966 / N°045·page 2·fr...r, par délégation les arrêtés individuels ou contrat concernant le...
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- Annonces Légales·2018 / N°067·page 40·fr...Concernant 2 Lot de terrain dans l'indivision : Le 1er dénommé « ...
- Journal Officiel·1964 / N°028·page 31·fr...La moitié indivise d'un fondouk comportant une skifa et quatre cha...
- Annonces Légales·2006 / N°056·page 30·fr...La totalité des parts indivises soit 416 parts sur 10000 parts rev...
- Annonces Légales·2020 / N°069·page 15·fr...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 8442 / 8850...
- Annonces Légales·2024 / N°067·page 14·fr- La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit ...
- Annonces Légales·2025 / N°043·page 12·fr...mise à prix du dixième dans l'indivision de l'immeuble précité à c...
- Annonces Légales·2007 / N°013·page 40·fr...hères publiques d'un immeuble indivisible Etude de Maître Abdelaz...
- Journal Officiel·1975 / N°040·page 36·fr...d a cédé tous ses droits (1/2 indivise) au bail de la carrière de ...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 38·fr..., par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Annonces Légales·2010 / N°113·page 23·fr...Des parts indivises appartenant au saisi détaillées comme suit : ...
- Annonces Légales·2011 / N°124·page 40·fr...Désignation de l'immeuble saisi la totalité des parts indivises qu...
- Annonces Légales·2012 / N°005·page 47·fr...2) une hypothèque grevant les parts indivises revenant à la partie...
- Annonces Légales·2020 / N°020·page 25·fr...- Les quotes-parts indivises afférentes à l'appartement susvisé da...