Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 14·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 9·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...
  • Journal Officiel·1986 / N°011·page 3·fr
    ...és à la majorité de suffrages exprimés. En cas de partage des voix...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 8·fr
    ...Cette note est exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (2...
  • Annonces Légales·2005 / N°087·page 2·fr
    ...Société de Bâtiment Express, représentée par son gérant Monsieur H...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 11·fr
    ...ettre et la lettre de réponse exprimant votre accord constituent u...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 45·fr
    de 30 m2 au titre d'une expropriation pour cause d'utilité publiqu...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 4·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 12·fr
    ... les matières qui ne sont pas expressément réservées au conseil d'...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 5·fr
    ... au paiement des indemnités d'expropriation d'immeubles et au fina...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 7·fr
    ...cret du 21 août 1904, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 12·fr
    ...## TABLEAU PARCELLAIRE Décret du 23 avril 1953 portant expropriat...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 9·fr
    ... les matières qui ne sont pas expressément réservées au Conseil d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 5·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 10·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 19·fr
    ... rapport de gestion et nous n'exprimons aucune forme d'assurance q...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 5·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve d'examen est exprimée par une note v...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 15·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 25·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 7·fr
    ...ectares; Vu l'avis favorable exprimé par le comité consultatif de...