205 445 résultats pour ""ARS""
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- Journal Officiel·1979 / N°059·page 58·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 21 mars 1977. La p...
- Annonces Légales·2012 / N°091·page 33·fr...nt plat légère) Sise 7 Rue 20 Mars 1934 Carthage Birsa. Toute opp...
- Annonces Légales·2012 / N°129·page 26·fr...lle deux cents quatre vingt dinars (86.280,000 D) selon l'évaluati...
- Journal Officiel·1994 / N°095·page 6·fr...58, Vu la loi n° 77-28 du 30 mars 1977, portant promulgation du c...
- Journal Officiel·1998 / N°055·page 22·fr...re, Vu la loi n° 75-16 du 31 mars 1975, portant promulgation du c...
- Annonces Légales·2019 / N°094·page 15·fr...ne valeur de quarante mille dinars (40.000d, 000) et Mme Ines dogu...
- Annonces Légales·2020 / N°021·page 23·fr...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 13 mars 2020
- Journal Officiel·2007 / N°010·page 16·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 98-1936 ...
- Annonces Légales·2023 / N°042·page 7·fr...erce signé et légalisée le 31 mars 2023 et enregistré à la recette...
- Journal Officiel·1969 / N°050·page 10·fr...Mohamed Kraiem, à compter du 1er mars 1969
- Annonces Légales·2008 / N°042·page 45·fr...Est fixée par expertise à la somme de 61.080.000 dinars, les frais...
- Annonces Légales·2010 / N°121·page 53·fr...119.600.000 dinars 6/ Date et lieu de la vente : La vente de l'i...
- Journal Officiel·1979 / N°014·page 26·fr...é closes définitivement le 22 mars 1978 la propriété bornée consis...
- Annonces Légales·2014 / N°007·page 30·fr... SARL au capital de 75 000 dinars Siège social : Avenue Bhaier N...
- Journal Officiel·1989 / N°001·page 19·fr...cret sus-visé n° 81-365 du 23 mars 1981. Art. 6. — Les ministres ...
- Annonces Légales·2017 / N°061·page 22·fr... SARL au capital de 20.000 dinars Route de Teniour Km 3.5-Chihia...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 17·fr...- décret n° 68-88 du 28 mars 1968. - décret n° 68-328 du 18 octobr...
- Journal Officiel·1998 / N°057·page 17·fr...Madame Monia Trigui épouse Boussarsar, ingénieur principal, est ch...
- Annonces Légales·2020 / N°033·page 18·fr...10 mars 2020, (Recette des Finances du Bardo), Le numéro du récép...