Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 23·fr
    ...tué au Marché Municipal de la Marsa. Toutes les oppositions sont r...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 58·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 21 mars 1977. La p...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 33·fr
    ...nt plat légère) Sise 7 Rue 20 Mars 1934 Carthage Birsa. Toute opp...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 26·fr
    ...lle deux cents quatre vingt dinars (86.280,000 D) selon l'évaluati...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 6·fr
    ...58, Vu la loi n° 77-28 du 30 mars 1977, portant promulgation du c...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 22·fr
    ...re, Vu la loi n° 75-16 du 31 mars 1975, portant promulgation du c...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 15·fr
    ...ne valeur de quarante mille dinars (40.000d, 000) et Mme Ines dogu...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 23·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 13 mars 2020
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 16·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 98-1936 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 7·fr
    ...erce signé et légalisée le 31 mars 2023 et enregistré à la recette...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 10·fr
    ...Mohamed Kraiem, à compter du 1er mars 1969
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 45·fr
    ...Est fixée par expertise à la somme de 61.080.000 dinars, les frais...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 53·fr
    ...119.600.000 dinars 6/ Date et lieu de la vente : La vente de l'i...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 26·fr
    ...é closes définitivement le 22 mars 1978 la propriété bornée consis...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 30·fr
    ... SARL au capital de 75 000 dinars Siège social : Avenue Bhaier N...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 19·fr
    ...cret sus-visé n° 81-365 du 23 mars 1981. Art. 6. — Les ministres ...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 22·fr
    ... SARL au capital de 20.000 dinars Route de Teniour Km 3.5-Chihia...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 17·fr
    ...- décret n° 68-88 du 28 mars 1968. - décret n° 68-328 du 18 octobr...
  • Journal Officiel·1998 / N°057·page 17·fr
    ...Madame Monia Trigui épouse Boussarsar, ingénieur principal, est ch...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 18·fr
    ...10 mars 2020, (Recette des Finances du Bardo), Le numéro du récép...