205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·2005 / N°103·page 55·fr...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 82-1229 ...
- Annonces Légales·2026 / N°048·page 26·fr...Sept mille cinq cent vingt quatre dinars 540 millimes (7.524.540 T...
- Journal Officiel·1970 / N°033·page 6·fr... la demande enregistrée le 27 mars 1960 sous le N° 148.760 par laq...
- Journal Officiel·1974 / N°073·page 7·fr...al ou supérieur à dix mille dinars. Tunis, le 28 novembre 1974 L...
- Annonces Légales·2009 / N°131·page 55·fr... sous le n° 313 en date du 19 mars 2009 en vue d'obtenir une autor...
- Annonces Légales·2010 / N°044·page 37·fr...Trois Cent Quarante Neuf Mille Cinq Cent Vingt Cinq Dinars (349.52...
- Journal Officiel·1978 / N°067·page 22·fr...re de la propriété appelée « Ghars Djebel », dont l'immatriculatio...
- Journal Officiel·1982 / N°041·page 10·fr...Vu le décret n° 76-171 du 1er mars 1976, relatif à certaines indem...
- Annonces Légales·2013 / N°087·page 39·fr...à porter de valeur 30 mille dinars. Ce Contrat est enregistré à l...
- Journal Officiel·1984 / N°046·page 16·fr...Andaleuss; Vu l'arrêté du 13 mars 1957, portant création de la Co...
- Annonces Légales·2014 / N°109·page 61·fr...nte et un milles neuf cents dinars (61.900.000) selon le rapport d...
- Journal Officiel·1990 / N°035·page 28·fr...que (Hôpital Mongi Slim de la Marsa). Dans cette position, l'inté...
- Annonces Légales·2016 / N°015·page 39·fr...ments au prix de 21.000,000 dinars. Les oppositions sont acceptée...
- Annonces Légales·2018 / N°043·page 33·fr... est fixée à 10.536.420,000 dinars sans compter les frais de pours...
- Journal Officiel·1998 / N°071·page 5·fr... Vu le décret n° 85-503 du 28 mars 1985, fixant le statut particul...
- Annonces Légales·2023 / N°031·page 14·fr...mentaires et Judiciaires - 14 mars 2023 Page 573 # Vente aux ench...
- Annonces Légales·2024 / N°145·page 7·fr... des fruits secs sis à Rue 20 Mars 1956 Bizerte avec tous ses élém...
- Journal Officiel·2012 / N°039·page 118·fr(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 14·fr...nes; Vu la loi n° 58-45 du 31 mars 1958 (10 ramadan 1377), portant...
- Annonces Légales·2006 / N°105·page 37·fr...Quatre vingt-deux mille dinars (82.000,00 D) frais des poursuites ...