Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 71·fr
    ... M'sakn ayant élu domicile au cabinet de Maître Oueslati Kamel 13 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 9·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## Décret n° 98-2412 du 30 novembre 1998,...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 26·fr
    ..."La cour prononce la recevabilité des deux appels : principal et r...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 21·fr
    ... à l'issue de la quelle sa rentabilité n'est pas affectée par les ...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 17·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES Arrêté...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 18·fr
    ...é de Sfax pour le sud, Après habilitation du conseil des universi...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 20·fr
    ...Habib ben Ahmed Seghaïer en qualité de propriétaire, suivant requi...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 5·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali INTEGRATION Par décret n° 97-1119 du 9 j...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 107·fr
    ...1 | Cité Universitaire de Ras Tabia | 404 000 | 131 000 | 535 000 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 5·fr
    ...t 1968 Le Président de la République Tunisienne, HABIB BOURGUIBA
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 34·fr
    ...| 44.985.839.995 | N° 2203 Cabinet d'Assistance Juridique, Econ...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 22·fr
    ...e à libérer en numéraire et a habilité le Conseil à réaliser cette...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 39·fr
    ...Sur cette parcelle est édifiée une villa à usage d'habitation, com...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 23·fr
    ...constitué une société à responsabilité Ben Saïd Moktar et Tayaa d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 12·fr
    ..., destiné à la vente de vieux habits. Toute opposition doit être ...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 11·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République tunisienne; Vu ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 73·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 2004-1414 du 22 juin 2004, acco...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 21·fr
    ...— Habib Fourati. — Chaîne Hôtelière Tunisienne. II. — Durée des f...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 41·fr
    ...son chef de bureau sis avenue Habib Thamer sfax. 2/ Partie saisie...