Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 50·fr
    ...té sont ainsi et eu égard au régime applicable à la qualité de mem...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 14·fr
    ...21 novembre 1973, relatif au régime de rémunération des fonctionna...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 15·fr
    ... de recherche sont soumis au régime législatif et réglementaire ap...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 11·fr
    ...2) Régime de 40 heures par semaine : - 702 millimes en tant que sa...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 14·fr
    ...Loi de l'offre et de la demande; prix des marchandises en régime d...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 7·fr
    ...1 août 1958, réglementant le régime de l'habillement des fonctionn...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 19·fr
    ...3 du 20 avril 1968 fixant le régime des études et examens en vue d...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 132·fr
    ...Société anonyme en voie de formation sous le régime de la loi Tuni...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 11·fr
    ...10 novembre 1990, relatif au régime de rémunération des chefs d'en...
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 6·fr
    ...régime des études et sanction de la formation Art. 8. - La format...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 12·fr
    ... est confiée conformément au régime des études, dans les départeme...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 9·fr
    ...t kanda 1377), concernant le régime de rémunération des fonctionna...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 3·fr
    ... 18 décembre 1990, fixant le régime de rémunération des différente...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 13·fr
    ...99 du 31 mai 1972, fixant le régime d'occupation de logement par l...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 11·fr
    ...iens et admis au bénéfice du régime de cette Société dans les même...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 6·fr
    ...- d'examiner les projets des statuts particuliers, les régimes de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 23·fr
    ...exerce ses fonctions sous le régime du plein temps dans les établi...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 8·fr
    ... établissement comportant le régime de l'internat doit, en présenc...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 6·fr
    ...Les jugements rendus dans le cadre du régime de réparation des acc...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 8·fr
    ...2°) Assouplissement du régime de l'entrepôt industriel prévu par l...