22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2024 / N°059·page 9·fr...24.2014 parts indivises de l'immeuble dénommé «Elyssa» objet du ti...
- Journal Officiel·1976 / N°055·page 37·fr...i, par moitié entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Annonces Légales·2011 / N°069·page 43·fr...La totalité des 555.1 Parts indivises des 3172 Parts de l'immeuble...
- Annonces Légales·2015 / N°119·page 58·fr... par l'existence de résidence individuelles habitée par une « clas...
- Annonces Légales·2017 / N°061·page 38·fr...Consiste à la moitié indivise de deux garages d'une superficie tot...
- Annonces Légales·2004 / N°080·page 2·fr...Toute les 540/1144 des parts indivises revenant aux parties saisie...
- Annonces Légales·2006 / N°002·page 4·fr...Deuxième immeuble la moitié en indivision de l'immeuble dit Noura ...
- Annonces Légales·2006 / N°049·page 19·fr...l'ensemble des 78000 parts indivises revenant au débiteur dans l'i...
- Annonces Légales·2009 / N°146·page 45·fr...453/906 parts indivis de l'immeuble immatriculé objet du titre fon...
- Journal Officiel·1976 / N°060·page 15·fr...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
- Annonces Légales·2014 / N°109·page 56·fr...nchères suite à un jugement d'indivisibilité Etude maître Mohamed...
- Annonces Légales·2016 / N°049·page 23·fr...Lawrence Adam Gold ont les pouvoirs les plus étendus pour agir ind...
- Journal Officiel·1993 / N°075·page 12·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Journal Officiel·2000 / N°067·page 15·fr...Ces candidats sont convoqués pour passer l'examen par lettres indi...
- Annonces Légales·2023 / N°073·page 11·fr... carrés y compris les parties indivises non encore déterminées du ...
- Annonces Légales·2006 / N°016·page 40·fr...La mise à prix des parts saisies correspondant à la moitié indivis...
- Annonces Légales·2006 / N°035·page 27·fr...La totalité des parts indivises soit 1492,39/27648 revenant à Mme ...
- Annonces Légales·2007 / N°005·page 31·fr...rba Golf étant directement et individuellement attribuées aux asso...
- Annonces Légales·2011 / N°059·page 25·fr...té d'acheter entre eux dans l'indivision et a part égale, un fonds...
- Journal Officiel·1985 / N°066·page 19·fr...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...