Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 19·fr
    ... Vu la demande déposée le 27 mars 2003, à la direction générale d...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 14·fr
    ...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 75-384 d...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 3·fr
    ...rix total de dix sept mille dinars. Les oppositions doivent être ...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 29·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 2 mars 2005
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 4·fr
    ... Vu le décret n° 65-148 du 25 mars 1965, fixant le statut particul...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 46·fr
    ...ingt mille deux cent trente dinars (1.480.230D.000). Date et lieu...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 19·fr
    ...le 20 mars, 1er mai, 25 juillet, 15 octobre, le jour de l'Aid El F...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 2·fr
    ...il; Vu la loi n° 73-16 du 31 mars 1975, portant promulgation du C...
  • Annonces Légales·2018 / N°129·page 32·fr
    ...els aux prix de vingt mille dinars (20.000.000 DT). Les oppositio...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 6·fr
    ...e dix sept mille cinq cents dinars (40.000.000). Les oppositions ...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 17·fr
    Vu le décret n° 99-641 du 22 mars 1999, chargeant Monsieur Ahmed B...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 21·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-203 d...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 4·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 28 mars 2025
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 4·fr
    ...recette supplémentaire, le 16 mars 1959. # SECRETARIAT D'ETAT A L...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 6·fr
    ...Vu la loi N° 58-37 du 15 mars 1958 (23 chaabane 1377), réglementan...
  • Annonces Légales·2004 / N°187·page 2·fr
    ...six mille six cent quatre vingt deux dinars 500 millimes (6.682,50...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 2·fr
    ...2.821,468 dinars 500 millimes, suivant expertise judiciaire, frais...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 29·fr
    ...a cour de cassation 17 rue de Marseille Tunis. Cette annonce a ét...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 24·fr
    ... Journal Officiel du mardi 25 mars 1975. Les opérations ont été c...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 44·fr
    ...10347 au prix de trois cent dinars concinier entre les mains du Om...