Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 18·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La société les AMS ne reco...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 10·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichages dans...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 14·fr
    ...Elle est indivisible. La cession d'une Concession d'Exploitation e...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 4·fr
    ...nts aux voyages collectifs et individuels de l'entreprise s'il y a...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 52·fr
    ...Il s'agit de la moitié des parts indivis de la propriété objet du ...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 20·fr
    ...avec le requérant par moitiés indivises entr'eux. c) Qu'elle n'est...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 29·fr
    ...Consistant en les parts indivises revenant aux parties saisies au ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 37·fr
    ...euve Chedly El Azouzi, dans l'indivision entr'eux suivant leurs dr...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 45·fr
    ...1- Des parts indivises du bien immobilier dénommé "Mabrouka 24" ob...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 12·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 12·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettres individuelles ou...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 2·fr
    ...** Les 432/2787 ièmes parts indivises dans la propriété dénommée "...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 43·fr
    ...Les parts indivises (218.3/531) revenant à la CSH dans L'immeuble ...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 36·fr
    ...r n°34 511 Sidi Bouzid des co-indivisaires 11223.87 mm du titre no...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 15·fr
    ...i que les parties communes et indivises relevant de chaque titre f...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 3·fr
    ...La totalité de la propriété indivise, sise à Tunis, 12, rue Nokhal...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 50·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 21·fr
    ...élibataire, pour 7 48, dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 30·fr
    ...La totalité du tiers indivis de la maison sise à Ksar El Hamma, co...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 6·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...