21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 37·fr...L'agrément résulte soit d'une notification expresse soit du défaut...
- Journal Officiel·1962 / N°030·page 6·fr...e l'Office des Céréales n'ait expressément et préalablement autori...
- Journal Officiel·1968 / N°003·page 14·fr...2°) Expropriation. 3°) Police administrative. ## Organisation de...
- Journal Officiel·1957 / N°025·page 2·fr...Sont notamment expressément rétrocédées aux Régions les imposition...
- Journal Officiel·1971 / N°046·page 7·fr...Domaines de l'Etat — Procédure d'expropriation, d'acquisition ou d...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 17·fr...à moins de décision contraire expresse, notifiée à l'agent, même p...
- Journal Officiel·1960 / N°036·page 7·fr...ge non seulement à ce qui est exprimé, mais encore à toutes les su...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 14·fr...us-visé; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...
- Journal Officiel·1993 / N°068·page 12·fr...- L'expression "engin maritime de plaisance" désigne un objet flot...
- Journal Officiel·1974 / N°026·page 10·fr...Le candidat doit exprimer son choix dans sa demande de candidature...
- Journal Officiel·1984 / N°040·page 19·fr...Aux fins du présent arrêté, les expressions ci-dessous ont les sig...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 27·fr...qu'ils contiennent la mention expresse que la note a été faite pou...
- Annonces Légales·2005 / N°146·page 9·fr...De ce fait, tous les autres actionnaires renoncent expressément à ...
- Journal Officiel·1985 / N°066·page 19·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
- Annonces Légales·2014 / N°041·page 30·fr...2014R01170SRUB2 # Société Médical Express ## SUARL au capital de...
- Annonces Légales·2015 / N°009·page 15·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
- Annonces Légales·2015 / N°145·page 18·fr...uvelles de la Société les AMS exprimées dans le cadre de la présen...
- Journal Officiel·1991 / N°012·page 10·fr...- Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chif...
- Journal Officiel·1998 / N°063·page 22·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
- Annonces Légales·2024 / N°050·page 6·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...