Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 37·fr
    ...L'agrément résulte soit d'une notification expresse soit du défaut...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 6·fr
    ...e l'Office des Céréales n'ait expressément et préalablement autori...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 14·fr
    ...2°) Expropriation. 3°) Police administrative. ## Organisation de...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 2·fr
    ...Sont notamment expressément rétrocédées aux Régions les imposition...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 7·fr
    ...Domaines de l'Etat — Procédure d'expropriation, d'acquisition ou d...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 17·fr
    ...à moins de décision contraire expresse, notifiée à l'agent, même p...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 7·fr
    ...ge non seulement à ce qui est exprimé, mais encore à toutes les su...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 14·fr
    ...us-visé; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 12·fr
    ...- L'expression "engin maritime de plaisance" désigne un objet flot...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 10·fr
    ...Le candidat doit exprimer son choix dans sa demande de candidature...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 19·fr
    ...Aux fins du présent arrêté, les expressions ci-dessous ont les sig...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 27·fr
    ...qu'ils contiennent la mention expresse que la note a été faite pou...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 9·fr
    ...De ce fait, tous les autres actionnaires renoncent expressément à ...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 19·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 30·fr
    ...2014R01170SRUB2 # Société Médical Express ## SUARL au capital de...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 15·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 18·fr
    ...uvelles de la Société les AMS exprimées dans le cadre de la présen...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 10·fr
    ...- Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chif...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 22·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 6·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...