205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 15·fr... la demande enregistrée le 27 mars 1969, sous le n° 148.761 par la...
- Annonces Légales·2008 / N°053·page 44·fr... finances de Bab Souika le 10 mars 2008, quittance M012752, numéro...
- Annonces Légales·2010 / N°012·page 47·fr... qui aura lieu le mercredi 31 mars 2010 à 16 heures au siège de la...
- Annonces Légales·2010 / N°049·page 41·fr...Onze mille huit cent dinars (11.8000000) frais de poursuite en sus...
- Annonces Légales·2010 / N°130·page 49·fr... exploité dans le local Rte Maharsa km 3,5 Sfax avec tous les élém...
- Journal Officiel·1984 / N°056·page 5·fr...complémentaire de 2.058.000 dinars. Arrête : Article Unique. — L...
- Annonces Légales·2015 / N°147·page 36·fr...ximité du lycée secondaire 20 mars 1956 d'une contenance de 346 m²...
- Annonces Légales·2017 / N°081·page 49·fr...Quatre cent cinquante mille trois cent dinars (450.300,000DT) selo...
- Journal Officiel·1998 / N°081·page 4·fr... Vu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la rég...
- Annonces Légales·2019 / N°064·page 14·fr...rte pour un montant de 7000 Dinars. Cette annonce a été publiée a...
- Journal Officiel·1999 / N°089·page 44·fr... Vu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la rég...
- Journal Officiel·2002 / N°084·page 22·fr... Vu le décret n° 91-362 du 13 mars 1991, relatif aux études d'impa...
- Annonces Légales·2022 / N°061·page 12·fr...quarante sept milles trois cents soixante sept dinars et 605 milli...
- Journal Officiel·2006 / N°035·page 12·fr...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu la loi d'orientation ...
- Annonces Légales·2022 / N°130·page 15·fr..., sous le n°1910 en date du 8 Mars 2022 en vue d'obtenir une autor...
- Journal Officiel·2006 / N°102·page 40·fr...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-203 d...
- Annonces Légales·2025 / N°062·page 68·fr...MOR FETHIA | HAGUIGUA SAMI | GHARSALLAH HABIBA BENT ME | MILADI DA...
- Annonces Légales·2025 / N°063·page 48·fr...| RAHAU NEE DAKHLIA MONGIA | MARS AOUI HABIB | HRIZI IRRAM B BRAH...
- Journal Officiel·2015 / N°104·page 141·fr(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
- Annonces Légales·2026 / N°060·page 16·fr...Cent Seize Mille, Neuf Cent Quarante Sept Dinars et 386 Millimes (...