Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 19·fr
    ...Les Parcelles cadastralles N° 78-79-84-143-282-283 et 285 Secteur ...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 16·fr
    ...four; 4°) dans les différents marchés du Gouvernorat de Siliana; 5...
  • Journal Officiel·1994 / N°063·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du T.F | Nature...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 9·fr
    ...— Lorsque la marchandise à transporter doit être chargée dans des ...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 63·fr
    ...| 415 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°564419...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 35·fr
    ...Les Parcelles cadastralles N° 46-48-53 et 54 Secteur « N » Jmilett...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 46·fr
    ...| 620 Conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 3026...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 36·fr
    ...1) Parcelle : 300.000 D. 2) Parcelle : 100.000 D. 3) Parcelle : 20...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 55·fr
    ...| 194 conforme à la parcelle n° 3 224 conforme à la parcelle n° 7 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 52·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 16·fr
    ...Le désarrimage de la marchandise déjà déssaisie, la prise en cale,...
  • Journal Officiel·2001 / N°034·page 13·fr
    ...arcours du gouvernorat de Gafsa en vue du déclassement d'une parce...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 31·fr
    ...081 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Fon...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 115·fr
    ... conforme à la parcelle n° 1 46 conforme à la parcelle n° 2 du pla...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 11·fr
    ...(7) Parcelle non bornée par le Service Topographique. (8) Parcelle...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 19·fr
    ...ue du Lac Loch Ness - Imm "Les Arcades" Tour A - Les Berges du Lac...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 18·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 48·fr
    ...| A du plan TPD n° 47238 (n°812) | RC 85054 Partie de la Parcelle ...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 28·fr
    ...| 689 conforme à la parcelle n° 03 du plan du titre foncier n° 715...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 7·fr
    ...— Parcelles Non Immatriculées | N° d'Ordre des parcelles | N° de...