Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 9·fr
    ...musique - dessin artistique, et ce conformément aux dispositions d...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 10·fr
    ...— Le prix du Président Bourguiba à l’artisanat à caractère traditi...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 5·fr
    ...l de 32 200 000 000 Dinars répartis comme suit : - Recettes du Ti...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 30·fr
    ...Culturelle, artistique. - Numéro et date de déposition : n° 568 du...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 23·fr
    ...égime de sécurité sociale des artistes, des créateurs et des intel...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 133·fr
    ...5 du 30 décembre 1989 sont répartis par article, conformément au t...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 15·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Anne...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 14·fr
    ...Société Artisanet. Siège social : Rue Med Badra 4116 Midoun Jerba...
  • Journal Officiel·2012 / N°094·page 8·fr
    ...# MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Par décret n° 2012-2815...
  • Journal Officiel·2017 / N°100·page 19·fr
    ...L'ARTISANAT Par arrêté de la ministre du tourisme et de l'artisan...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 10·fr
    avis et communications MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT #...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 22·fr
    ...dustriel, de services et de l'artisanat - Fonds de promotion de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 6·fr
    ...fabrication de la poterie et de la céramique artistique et artisan...
  • Journal Officiel·1989 / N°021·page 7·fr
    ...# MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT # NOMINATION Par arrêt...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 23·fr
    ...Exploitation et commerce des produits artisanats. Durée : 99 ans....
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 3·fr
    ...1280 Ministère du Commerce et de l'Artisanat Attribution du Prix ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 29·fr
    ...TOURISME, DES LOISIRS ET DE L'ARTISANAT ## NOMINATIONS Par arrêt...
  • Journal Officiel·2003 / N°090·page 10·fr
    ...# MINISTERE DU TOURISME, DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Arrêté des...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 28·fr
    ...* 70% au titre de gains de deuxième catégorie répartis équitableme...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 73·fr
    ... | Professeur d'enseignement artistique | | | Maître auxiliair...