Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 29·fr
    ...enregistré à Kasserine le 18 mai 1982 volume 18 folio 94 case 2138...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 32·fr
    ...16, Série 5, Case 84 ; 2) Deux exemplaires de la déclaration de so...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 3·fr
    ...Aziz ben Amor, Conseiller à la Cour de Cassation, Président de Cha...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 18·fr
    ...861 série ter case 318, deux copies de la liste des souscripteurs ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 72·fr
    case, 94. il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée ...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 19·fr
    ...le 9 février 1983, volume 868, série ter, case 619, dont deux exem...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 24·fr
    ...134, Série IV, Case 67, il résulte que le capital social a été por...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 12·fr
    ...Le Maître Foued Cheikh Zaouali Avocat à la cour de cassation à son...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 22·fr
    ...8, série 5, case 323; c) deux exemplaires de l'acte de précision ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 52·fr
    ...### Article 1072 En dehors des cas prévus aux articles précédents,...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 37·fr
    ...En cas de fusion de sociétés par voie d'absorption ou de création ...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 41·fr
    ...5, case 629, monsieur Hassen Ben Ahmed a été nommé Président Direc...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 61·fr
    ...r • GABÈS : caserne bab bhar, gabès • KASSERINE : caserne de kasse...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 63·fr
    ...r • GABÈS : caserne bab bhar, gabès • KASSERINE : caserne de kasse...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 65·fr
    ...r • GABÈS : caserne bab bhar, gabès • KASSERINE : caserne de kasse...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 26·fr
    ...813 Série Ter, Case 189, Monsieur Roger Bismuth, coopté Administra...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 49·fr
    ...le 19 août 1982, volume 863, série ter, case 586 dont un exemplair...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 6·fr
    ...Dans ce troisième cas, le permis de conduire ne sera récupéré par ...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 53·fr
    ...11, case 474 et dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 23·fr
    ...le 13 mars 1980, volume 49, série 5, case 272, il appert que Monsi...