Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 54·fr
    ...de la décision d'octroi d'avantage - signature de la décision - in...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 19·fr
    ...La décision est prise à la majorité des voix des membres présents ...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 7·fr
    ...Le Ministre de l'Équipement prend sa décision sur la demande dans ...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 20·fr
    ...1066850D** Suivant un P.V de la Décision Collective Extraordinair...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 57·fr
    ...2007S00916VEPA2 ## Décision d'ouverture de procédure d'ordre et d...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 20·fr
    ...1- la ratification de toutes les décisions prises par le conseil d...
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 30·fr
    Deuxième Décision : L'approbation de la modification de la forme j...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 7·fr
    ...Si la dissolution est prononcée par une décision judiciaire, le tr...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 55·fr
    ...Le greffier du tribunal 2010T07560VEPA2 ## Avis de la décision d...
  • Journal Officiel·2011 / N°079·page 16·fr
    ... et procédures fiscaux, - la décision de retrait des avantages fis...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 42·fr
    ...Agrément pour une opération de fusion ou de scission (Documents e...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 2·fr
    ...issance et à l'exécution des décisions judiciaires et à l'extradit...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 80·fr
    ...Au sujet des projets à caractère régional, le Ministère précise qu...
  • Annonces Légales·2023 / N°093·page 11·fr
    ...n Ammar Manar 2 Tunis Selon décision du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 12·fr
    ...Il possède les pouvoirs de décision dans toutes matières qui ne so...
  • Journal Officiel·2017 / N°083·page 12·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 49·fr
    ...Tunis 34256 Aux termes de la décision collective des associés en ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 12·fr
    ...Ses décisions sont obligatoires pour tous, même pour les absents e...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 7·fr
    ...Les décisions du conseil de discipline sont motivées et susceptibl...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 18·fr
    ...Première décision : L'assemblée générale ordinaire du Groupe de la...