Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 278 résultats pour ""E A D""
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 11·fr
    ...ous le n° D1127496, l'assemblée a décidé de : - Renouveler pour u...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 42·fr
    ...| | 7 | 3 Conforme à la parcelle A du plan T.P.D du titre foncier...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 39·fr
    ...L'Assemblée dûment constituée a décidé l'abandon du permis de rech...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 25·fr
    ...nt à Radès, 5 avenue Khiérédine a demandé l'immatriculation d'une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 20·fr
    ...en ouvrier demeurant à Medenine a demandé l'immatriculation d'une ...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 35·fr
    ...— qu'elle a déclaré la société définitive vement constituée. 14) ...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 18·fr
    ...# Catégorie A d'une durée de 5 ans - Taux fixe : Taux annuel brut...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 35·fr
    ...Cette assemblée générale a décidé à l'unanimité la propagation de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 79·fr
    ...semblée générale extraordinaire a décidé de modifier ainsi les sta...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 9·fr
    ...— Lorsqu'un militaire a disparu de son domicile et que plus de 6 m...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 16·fr
    ...Ce contrôle a donné lieu à la notification d'une taxation d'office...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 20·fr
    ...ima, 19 avenue de la République a demandé l'immatriculation d'une ...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 15·fr
    ...CIBA-GEIGY SA - CH-4002 Bâle Suisse a déposé une demande de brevet...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 22·fr
    ...onctionnaire demeurant à Sousse a demandé l'immatriculation d'une ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 15·fr
    ...Et par conséquent l'assemblée générale extraordinaire a décidé de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°033·page 3·fr
    ...L'Assemblée a d'autre part, renouvelé le mandat de trois administr...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 39·fr
    ...L'Assemblée Générale Extraordinaire a décidé d'autoriser le Consei...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 71·fr
    ...ous le numéro 1057/26, cet acte a désigné Monsieur Jilani Attia Pr...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 52·fr
    ...1998, dans laquelle l'Assemblée a décidé de créer un comité interg...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 14·fr
    ...Via Mosagli, Rome, Italie a déposé une demande de brevet d'inventi...