Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 16·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud, à l'Est, au Nord et à l'Ouest : La ...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 18·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 11·fr
    ...L'indemnité de gestion comptable annuelle est fixée sur la base d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 12·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 42·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Abdessamih Ben Abdelhafidh. A l'Est...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 34·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Le vendeur Mohamed Ben Belaid. A l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 24·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Ben Taleb b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 12·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 42·fr
    ...Est une droite AB de direction ouest-Est passant à 500 mètres au s...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 19·fr
    ...Seul le 1er étage est construit en pierre. La boiserie est en boi...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 59·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 24·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 18·fr
    ...Ouarda, Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 23·fr
    ...Au Sud-Est et à l'Ouest : Héritiers Kheiridine Ben Mahmoud. ## Pa...
  • Annonces Légales·2019 / N°069·page 15·fr
    ...L'ensemble de l'immeuble ouvre sur l'Est et il est délimité du côt...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 42·fr
    ...1- la maison située au côté ouest est d'une superficie de 170 m² c...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 25·fr
    A l'Est : Taïeb Ben Abdelkader Ben Abdallah et héritiers de son fr...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 37·fr
    ...A l'Est : Estania Euseghina avec saniet El Jabin El Kobra Au Nord...