Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 47·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain délégation Bouladhyab délégati...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 29·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain qui contient un logement (s+3) couvr...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 40·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole. Mise à prix : La mise à p...
  • Annonces Légales·2022 / N°080·page 10·fr
    ...Il s'agit d'une villa, appartenant au débiteur, objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 18·fr
    ...il s'agit de 641.2954 parts indivises égales à 641.2954 m² revenan...
  • Annonces Légales·2026 / N°044·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti contenant une villa de deux éta...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 72·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'un logement au 2ème étage sis à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 60·fr
    ...d'une superficie de 3h 39ares 00 ca, il s'agit d'un espace non cul...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole non cultivé et non bâti. M...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 47·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole situé au Kef Lazreg gouvernorat de...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 51·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°148239 Tunis déno...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 28·fr
    ...l, Technique et Commercial «PROGITEC» Société anonyme Au capital...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 7·fr
    ...902790.9 | - Agitateurs magnétiques | 3 | | Ex. 903010.0 | - Spe...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 49·fr
    ...il s'agit des parts indivises (104/177391) parts de l'immeuble dén...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de 216 m² de contenance sur lequel est édif...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 54·fr
    ...Il s'agit de la moitié (1/2) des parts indivis du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 16·fr
    ...Chacune des bandes longitudinales de la chaussée, matérialisée ou ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 97·fr
    ...Le dépositaire S'il s'agit d'un fonds bénéficiant d'une procédure...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 30·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé contenant un comple...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un terrain inclus au plan d'aménagement de la ville de...