Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 225 résultats pour ""IMET""
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 13·fr
    ...n Hamouda El Garbi au Nord la cimetière à l'Ouest la rue où est si...
  • Journal Officiel·1991 / N°027·page 5·fr
    MINISTERE DE L'INTERIEUR # PERIMETRE COMMUNAL Décret n° 91-494 d...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 5·fr
    ... échelon Mohamed Jameleddine Mtimet, à compter du 16 février 1990 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 36·fr
    ...L'ancien cimetière. Au Nord : Ali Ben Mohamed Ben Refeb et consort...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 33·fr
    ...Cimetière musulman. Au Nord-Est : Zekak El Ghodbane et au-delà T....
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 25·fr
    ...se, Rue Ibn Khaldoun, près du cimetière musulman, conformément aux...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 3·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ## EXTENSION DE PERIMETRES COM...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 29·fr
    ...Brun Jean 555 parts et Mme Dimet Gabrielle Raymonde épouse Brun Je...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 5·fr
    ...uvant à cité Ahmed Tlili prêt Cimetière Sidi Abderazzak Elksar Gaf...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 46·fr
    ...Est d'où l'accès principal un cimetière, au Nord maison Bouzid, à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 18·fr
    ...e Houda située au Kram rue du Cimetière dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 4·fr
    ...--- ### EXTENSION DU PERIMETRE COMMUNAL Décret N° 67-213 du 7 se...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 16·fr
    ...rue de la Porte du Cimetière; A l'ouest : rue du Grenadier. ## RE...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 7·fr
    ...75 Mohamed Hédi Ben Mabrouk M'timet, à compter du 1er octobre 1975...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain nu et un cimetière désa...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 31·fr
    ...le Titre Foncier 215.141 El Mekhzenine et le cimetière musulman. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 5·fr
    ...A Madame M'barka bent El Hadj M'hamed Metimet Veuve de Monsieur Ha...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 29·fr
    ...Habous Sidi Abdallah (cimetière). Correspond à la Parcelle 2 du pl...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 25·fr
    ...30, devant la porte du cimetière du Djellaz. ### GOUVERNORAT DE T...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 9·fr
    ...Cimetière du village. - A l'Est : une maison à Mohamed En-Nafati E...