Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°040·page 15·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 40·fr
    ...La totalité de la part indivise ayant appartenu à Dame Roselyne Ru...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 35·fr
    ...Parts indivises à vendre : La moitié indivise de l'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2026 / N°051·page 14·fr
    ...1) Lecture et approbation des rapports de gestion individuelle et ...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises (6450 parts) revenant à Monsieur A...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 19·fr
    ...Contribuer à la réforme du secteur du taxi individuel et défendre ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 12·fr
    ...nnement Par période mensuelle indivisible | 18 | | 3) Redevance ...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 60·fr
    ... a renoncé à toutes les parts indivises qui lui reviennent dans la...
  • Journal Officiel·1997 / N°058·page 8·fr
    ...| | 26 | | | MM3 | Sports individuels | * Athlétisme | 6 | | ...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 20·fr
    ... mètres carrés et le un quart indivis d'un terrain de 472.30 mètre...
  • Annonces Légales·2018 / N°102·page 21·fr
    ...La mise à prix des parts indivises est fixée à 912.560,700 DT. Da...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 27·fr
    ...Des parts indivises dans la propriété agricole sise à Oued El Khad...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 48·fr
    Contribuer au développement social et culturel des individus. Pré...
  • Annonces Légales·2022 / N°029·page 11·fr
    ...Etats financiers individuels : 1/ Lecture et discussion du rappor...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 7·fr
    ...| | 42 | 5, impasse Khelil | Sebaï IV | 28013 | 26/172 parts indi...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 46·fr
    ...La totalité d'un dixième (1/10) dans l'indivision du Terrain sis à...
  • Journal Officiel·2021 / N°025·page 12·fr
    ... et la tenue de leurs comptes individuels en application des dispo...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 8·fr
    ...Le 1/4 indivis de 32 pieds d'oliviers dans l'indivision de 82 pied...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 41·fr
    ...l’assainissement financier et individualiser certaines activités c...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 9·fr
    ...la totalité des parts indivises lui revenant dans la propriété sis...