Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 428 résultats pour ""PACT""
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 35·fr
    ...es ainsi la gestion de leurs impacts. La réalisation des études sp...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 9·fr
    ...s 1991, relatif aux études d'impact sur l'environnement, Vu l'avi...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 10·fr
    ...2004S0734SRLB2 Société IMPACT Médical SARL au capital de 120.000...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 89·fr
    ...Cette conjoncture mondiale a eu un impact sur l'activité des unité...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 11·fr
    ... ainsi que l'évaluation de l'impact socio-économique des projets y...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 28·fr
    ...l'handicap ou d'en réduire l'impact ; - de participer aux études r...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 6·fr
    ...Société IMPACT. Objet : Décoration de bâtiments. Page 2086 Jour...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 36·fr
    ...sommation et de l'étude de l'impact des prix. C - la sous-directi...
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 9·fr
    ...outes les questions ayant un impact financier sur l'entreprise. L'...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 64·fr
    catégories d'unités soumises à l'étude d'impact sur l'environnemen...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 20·fr
    ... de sa gestion financière et impacter leurs équilibres financiers ...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 10·fr
    ...tion et fonction - essai de compactage-matériel employé et mode op...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 12·fr
    ...- la pratique de marché a un impact positif sur la liquidité et l'...
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 26·fr
    ... la réalisation de l'étude d'impact sur l'environnement conforméme...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 2·fr
    ...2- Approbation du pacte d'actionnaires signé avec la société d'inv...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 18·fr
    ...L'importance des études préalables et de leur impact positif sur l...
  • Annonces Légales·2009 / N°141·page 3·fr
    ...6- Approbation du Pacte d'actionnaires relatif à la rétrocession d...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 13·fr
    ...0.000 dinars en application du pacte d'actionnaire en date du 11 d...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 14·fr
    ...Sté COMPACT Industrie. Capital social : Douze mille dinars Tunisi...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 6·fr
    ...ge des États signataires dudit Pacte, ce dont il résulte que la no...