Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 27·fr
    ...onctionnement conformément aux stipulations du procès verbal ci-de...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 17·fr
    ...i en date du 25/3/2014 tel que stipulé dans le PV enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°108·page 9·fr
    ... enregistrement n°.09802814 et stipulant le versement en compte in...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 11·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 19·fr
    ...portionnellement à leur mise. Stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 15·fr
    ...12) Les stipulations relatives à la répartition du résultat, à la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 53·fr
    ...ce de Médenine le 11 mars 2015 stipulant : - «Monsieur Ayachi Bark...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 20·fr
    ...te des actionnaires telles que stipulées dans l'avis susvisé, le C...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 16·fr
    ...Avantages particuliers stipulés dans les projets de statuts au pro...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 24·fr
    ... « STB » Agence El Manar III. Stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 20·fr
    ...Les actions sont librement négociables suivants les stipulations s...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 12·fr
    ...enne d'Industrie Pneumatiques "STIP" ) M'saken - Sousse | | Sale...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 14·fr
    ...nt participer aux assemblées. Stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 27·fr
    ...L'article 468 de CPCC stipule : Dans les trente jours de la publi...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 42·fr
    ...Société Tunisienne des industries de Pneumatiques (STIP), dûment r...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 36·fr
    ...L'article 468 du code de procédure civile et commerciale stipule :...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 30·fr
    ...1) Modification des statuts conformément aux stipulations du code ...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 5·fr
    ...on vice-président, un jugement stipulant : - Que la Société Meuble...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 17·fr
    ...10- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 14·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...