Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2006 / N°043·page 17·fr
    ...| Commissariats régionaux à la culture et à la sauvegarde du patri...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 14·fr
    ...— Le montant du prix du progrès social décerné aux entreprises est...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 4·fr
    ...- Nonobstant les cas prévus à l'article 10 du présent code ou par ...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 13·fr
    ...Monsieur Tahar Gliss, inspecteur central au ministère du plan et d...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 4·fr
    ...Le ministre du plan; Vu la loi n° 79-43 du 15 août 1979 portant a...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 29·fr
    ...à la connaissance du public que le projet du plan d'aménagement du...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 23·fr
    ...- au plus égale à 2 Km 25 - au plus égale à 5 Km 50 - au plus égal...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 8·fr
    ...Les dispositions du paragraphe 6 de l'Article 37 de la présente lo...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 34·fr
    ...| 114 du plan TPD n° 76593 conforme à la parcelle n°4 du plan du T...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 3·fr
    ...Sont nommés en qualité de contrôleur relevant du Premier ministère...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 14·fr
    ...## Avis de bornage Il est porté à la connaissance du public qu'il...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 1·fr
    ...236 Arrêté du président de l'Assemblée des représentants du peupl...
  • Journal Officiel·1995 / N°010·page 6·fr
    ...- au conseil supérieur du plan - aux commissions nationales de con...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 15·fr
    ...Est la ligne d'intersection avec les limites du parc national du C...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 25·fr
    ...Elle est payée en espèce ou en nature, au choix du propriétaire, a...
  • Journal Officiel·1990 / N°015·page 5·fr
    ...| Nature de la parcelle | Superficie | Nom du propriétaire ou prés...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 13·fr
    ...Droite DA de direction Sud-Nord passant à 400 mètres à l'Est du po...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 27·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques du projet, - l...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 6·fr
    ...— Sous réserve des dispositions du paragraphe 3 du présent article...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 8·fr
    ...| 14 conforme à la parcelle n°1 du plan T P D n° 76015 (objet de R...