Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 10·fr
    ...Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'enregistrement des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 38·fr
    ...Deux exemplaires du PV et des statuts ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2014 / N°021·page 7·fr
    ...1336893/T Suivant statuts enregistrés à la recette des finances T...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 5·fr
    ...Zebid Bekalta 5090 Suivant statuts juridiques du 10 juillet 2017,...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 3·fr
    ...1486007/L/A/M/000 Suivant les statuts datés du 1/11/2016, enregis...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 6·fr
    ...1572024/W** Suivant statuts en date du 15/5/2018 enregistrés à la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 8·fr
    ...1533411L/N/M000** En vertu des statuts de la société «Société OM ...
  • Annonces Légales·2018 / N°139·page 3·fr
    ...1592154/R** Suivant statuts en date du 22/10/2018 enregistrés à l...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 20·fr
    ...En application de l'article 17 des statuts Messieurs : — Mohamed ...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 6·fr
    ...1576002/G Suivant statuts en date du 20/6/2018 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 33·fr
    ...— Extraits des Statuts : Suivant acte S.S.P. en date du 15 juille...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 3·fr
    ...- Les statuts des centres doivent être conformes aux statuts-type ...
  • Annonces Légales·2004 / N°160·page 25·fr
    ...ARL M.F 884382/S Suivant statuts enregistré à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 10·fr
    ...2015N00632SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enregi...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 8·fr
    ...1589915/K/N/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la Recette de l'e...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 41·fr
    ...Modification des dispositions des statuts relatives à l'objet soci...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 2·fr
    ...4) La mise en conformité réglementaire des statuts avec le Code de...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 41·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. - Transfert...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 8·fr
    ...000/M/N/1283675/S Suivant statuts, enregistrés à la recette d'enr...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 23·fr
    ...4) Modification de l'article 6 des statuts. 5) Changement du siège...