Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 11·fr
    ...compris les droits de timbre payables sur états. Unification des ...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 8·fr
    ...Cette indemnité est payable deux fois par mois à terme échu. ### ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 30·fr
    ...Elle est grevée d'une rente d'enzel de 45 millions par an payable ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 8·fr
    ... vacations aux taux horaires payables mensuellement et à terme éch...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 43·fr
    ...250 millimes payables le 1er janvier de chaque année, le premier c...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 33·fr
    ...ime de rendement de 5 dinars payable mensuellement. Tout travaille...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 17·fr
    ...ries, une prime de rendement payable annuellement et à terme échu,...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 2·fr
    ...nité forfaitaire, mensuelle, payable à terme échu, dont le montant...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 42·fr
    ...abous à Tunis, la dite rente payable par semestre et d'avance les ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 4·fr
    ...bénéficient d'une prime annuelle de réalisation payable semestriel...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 40·fr
    ...L'émission se fera au pair, le montant sera payable intégralement ...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 6·fr
    ...u 1er décembre 1971 Nacour El Ayab, à compter du 1er décembre 1971...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 21·fr
    ... de manière à améliorer l'employabilité des apprenants et à assure...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 11·fr
    ...nimités de …………………… chacune, payables chaque année le …………………… pen...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 28·fr
    ...e nette de dinars 0,804.388, payable immédiatement contre remise d...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 10·fr
    ...La redevance est payable sur la base d'une déclaration selon un mo...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 30·fr
    ...nzel annuelle de 0 D, 138.82 payable en deux termes, au profit de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 7·fr
    ...de la formation et pour l'employabilité. Art. 57. - Ces compétenc...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 14·fr
    ...u budget annexe et assignées payables sur leur caisse - recevoir l...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 4·fr
    ...té pour sujétions spéciales, payable par trimestre et à terme échu...