2 243 résultats pour ""YAB""
- Journal Officiel·2001 / N°104·page 11·fr...compris les droits de timbre payables sur états. Unification des ...
- Journal Officiel·1981 / N°009·page 8·fr...Cette indemnité est payable deux fois par mois à terme échu. ### ...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 30·fr...Elle est grevée d'une rente d'enzel de 45 millions par an payable ...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 8·fr... vacations aux taux horaires payables mensuellement et à terme éch...
- Journal Officiel·1970 / N°046·page 43·fr...250 millimes payables le 1er janvier de chaque année, le premier c...
- Journal Officiel·1989 / N°058·page 33·fr...ime de rendement de 5 dinars payable mensuellement. Tout travaille...
- Journal Officiel·1985 / N°022·page 17·fr...ries, une prime de rendement payable annuellement et à terme échu,...
- Journal Officiel·1972 / N°049·page 2·fr...nité forfaitaire, mensuelle, payable à terme échu, dont le montant...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 42·fr...abous à Tunis, la dite rente payable par semestre et d'avance les ...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 4·fr...bénéficient d'une prime annuelle de réalisation payable semestriel...
- Journal Officiel·1983 / N°004·page 40·fr...L'émission se fera au pair, le montant sera payable intégralement ...
- Journal Officiel·1974 / N°029·page 6·fr...u 1er décembre 1971 Nacour El Ayab, à compter du 1er décembre 1971...
- Journal Officiel·2002 / N°094·page 21·fr... de manière à améliorer l'employabilité des apprenants et à assure...
- Journal Officiel·1961 / N°030·page 11·fr...nimités de …………………… chacune, payables chaque année le …………………… pen...
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 28·fr...e nette de dinars 0,804.388, payable immédiatement contre remise d...
- Journal Officiel·2001 / N°104·page 10·fr...La redevance est payable sur la base d'une déclaration selon un mo...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 30·fr...nzel annuelle de 0 D, 138.82 payable en deux termes, au profit de ...
- Journal Officiel·2002 / N°062·page 7·fr...de la formation et pour l'employabilité. Art. 57. - Ces compétenc...
- Journal Officiel·1995 / N°085·page 14·fr...u budget annexe et assignées payables sur leur caisse - recevoir l...
- Journal Officiel·1958 / N°068·page 4·fr...té pour sujétions spéciales, payable par trimestre et à terme échu...