Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 6·fr
    ...mmission, que des enquêtes ou expertises soient effectuées notamme...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 29·fr
    ...s d'un Chef Comptable ou d'un Expert-Comptable. | 12^{e}) | Dessin...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 22·fr
    ...ains de Monsieur Salah Azzabi Expert près les Tribunaux 3, Rue Sai...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 7·fr
    ...-notaire, tuteur-curateur, ou expert, ainsi que la privation du dr...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 19·fr
    ...t d'essais pour effectuer les expertises nécessaires aux activités...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 11·fr
    ...Molco, expert près les Tribunaux de Tunis, mandataire de la Sociét...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 18·fr
    ...t fixées par une commission d'experts désignée par l'Office du Vin...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 7·fr
    ...aire telles que les enquêtes, expertises, visites et vérifications...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 19·fr
    ...résentants des gouvernements, experts dans le domaine des changeme...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 19·fr
    ...Ils ont également le droit de refuser de témoigner en tant qu'expe...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 13·fr
    ... détermination de salaires, d'expertises judiciaires ou d'opératio...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 10·fr
    ...Zarka Fradji-Gaston, expert comptable, demeurant à Tunis, 9, rue d...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 12·fr
    ...Ils ont également le droit de refuser de témoigner en tant qu'expe...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 151·fr
    ...tion de service d'études ou d'expertise et ce, sur la base des cri...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 21·fr
    ...de modifications, elle dont l'expert en quoi consistent lesdites m...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 29·fr
    ...b) Monsieur Alain Paste De Rochefort expert Financier, demeurant à...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 15·fr
    ...après avis d'une commission d'experts médicaux composée de trois c...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 5·fr
    ...'affaire telles que enquêtes, expertises, suites, vérifications ad...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 20·fr
    ...Ils peuvent se faire assister par des experts et par toutes person...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 32·fr
    ...ster, le cas échéant, par des experts dans le domaine. Article 9 ...