...Le régime normal de ces écoles est l'internat. ART. 26. — Ne sont...

...l kaada 1377), concernant le régime de rémunération des fonctionna...

...8 du 4 juin 1964 relative au régime des terres collectives, tel qu...

... statut, les effectifs et le régime de rémunération du personnel ;...

...# CHAPITRE III ## Du régime d'évaluation Art. 13. - Les examens ...

...t du 16 mai 1931, relatif au régime juridique du contrat d'assuran...

...ion, qu'ils soient soumis au régime de l'internat ou à celui de l'...

...Nunzio MASTRORILLI, Piazza Risorgimento 10 à Milan, dont le mandat...

...u 28 mai 1958, concernant le régime de rémunération des fonctionna...

...ché intérieur bénéficient du régime fiscal et douanier réservé aux...

...ARTICLE PREMIEL — Le régime de l'Union Douanière franco-tunisienne...

...cation du présent décret, du régime de l'entrepôt industriel pour ...

...es durant le jour traduit un régime de faveur à lui consenti, priv...

... de la matière d'œuvre, - le régime disciplinaire applicable aux m...

...3) Les avant-mètres estimatifs des travaux en régime d'un montant ...

...13 du 3 juin 1961, fixant le régime des terres collectives, telle ...

...5-12 du 5 mars 1985, portant régime des pensions civiles et milita...

...cret du 13 décembre 1948, au régime spécial institué par le dit dé...

...e statut du personnel et son régime de rémunération - approuver l...

...loi de l'offre et de la demande; prix des marchandises en régime d...