Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 18·fr
    ...rs, par quart entr'eux dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 4·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels et contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 36·fr
    ...rficie de (122m²) + les parts indivises soit (122/259) du T.F n° 7...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 23·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La SOTUVER ne reconnaît qu...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 41·fr
    ... à Mr Mahmoud Yaich la moitié indivise du fonds de commerce exploi...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 3·fr
    ...és — Ordonnances de paiement individuelles et collectives, et ceu...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 11·fr
    ...il s'agit de 3330 parts et 370.044 parts sur 16652 parts indivises...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 8·fr
    ...d, siège de l'Union des Taxis Individuels, est d'une superficie de...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 7·fr
    ...ille Sabrin Sammoud ses parts indivises du fonds de commerce sis à...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 9·fr
    ...Les parts immobilières indivises objet de la vente : Se situent à...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 16·fr
    ... Sihem Ejridi toute ses parts indivis du fonds de commerce sis à l...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 34·fr
    ...iana la totalité de ses parts indivis lui revenant par voie d'héri...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 61·fr
    ...Ce sont 233.33 parts indivises dans la propriété objet du Titre Fo...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 21·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 6·fr
    ...El Bachir, CIN n°13419510, en indivision et à parts égales, le fon...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 7·fr
    ...ie immobilière ### Des parts indivises dans un bien immeuble imma...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 28·fr
    ...le tiers indivis de la maison sise au quartier Sidi Osman, à Mokni...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 39·fr
    ...L'immeuble mis en vente se compose des parts indivises revenant à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 44·fr
    ...La totalité des parts du saisi dans l'indivision à savoir 15444 pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 4·fr
    ...La moitié indivise d'un terrain à vocation d'habitation objet du t...