21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1976 / N°072·page 19·fr...Sont expressément maintenues les obligations des employeurs et des...
- Journal Officiel·1983 / N°071·page 14·fr...La décision doit faire expressément mention de l'avis du Conseil d...
- Journal Officiel·1989 / N°071·page 6·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
- Journal Officiel·1989 / N°057·page 12·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
- Journal Officiel·1990 / N°080·page 51·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1966 / N°052·page 17·fr...omaine public, domaine privé, expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1963 / N°043·page 6·fr...II 1382), sont les suivantes, exprimées en millimètres : ## Caiss...
- Journal Officiel·1986 / N°022·page 6·fr...le correction, les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à...
- Journal Officiel·1988 / N°047·page 12·fr...utes matières qui ne sont pas expressément réservées au conseil d'...
- Journal Officiel·2000 / N°034·page 10·fr...Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres va...
- Journal Officiel·2008 / N°044·page 10·fr...s et surveillance ## Mots ou expressions clefs : a) Par « averti...
- Annonces Légales·2008 / N°131·page 14·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
- Annonces Légales·2009 / N°127·page 34·fr...s) à la société kiosque Bardo Express représentée par son gérant M...
- Journal Officiel·1997 / N°067·page 21·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
- Journal Officiel·1962 / N°019·page 28·fr...b) Déclarant expressément à l'unanimité donner leur agrément et le...
- Journal Officiel·1969 / N°045·page 4·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 26·fr...Sous réserve des pouvoirs que la loi attribue expressément aux ass...
- Journal Officiel·2003 / N°074·page 13·fr...Ne sont pas considérés comme suffrages valablement exprimés, les b...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 70·fr...blie, à moins qu'il n'ait été expressément stipulé que la résoluti...
- Journal Officiel·1965 / N°016·page 5·fr...blique que sur l'autorisation expresse du commandant de la Garde N...