205 445 résultats pour ""ARS""
- Annonces Légales·2025 / N°149·page 12·fr...Quatre mille huit cent dinars (4.800,000 D) sans les frais. Date ...
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 8·fr...| 240 Dinars | | **ART. 2.** — Le présent décret sera publié au...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 8·fr...unisienne, Vu le décret du 9 mars 1939 (17 moharrem 1358), portan...
- Annonces Légales·2007 / N°016·page 43·fr...éria et Fast Food sise rue 20 mars 1934 à Sousse avec ses éléments...
- Annonces Légales·2011 / N°055·page 37·fr...taurant sis au local n° 24 La Marsa Rue Elhabib Bourguiba Houmet E...
- Annonces Légales·2011 / N°152·page 52·fr...14 rue Imem Abou Hanifa 2078 La Marsa Caractère : général Object...
- Annonces Légales·2014 / N°009·page 34·fr..., SARL au capital de 23 000 dinars sise au 2, rue Moussa Ibn Nouss...
- Journal Officiel·1987 / N°062·page 7·fr...u le décret n° 86-1236 du 1er mars 1986 portant loi des cadres de ...
- Journal Officiel·1990 / N°005·page 4·fr...— Le concours se déroulera le 15 mars 1990 et jours suivants. Art...
- Journal Officiel·1994 / N°005·page 4·fr...3 - Les épreuves du concours se dérouleront le mardi 15 mars 1994 ...
- Journal Officiel·1996 / N°105·page 125·fr...mier janvier 1997 jusqu'au 31 mars 1997. Art. 3. - Les ministres ...
- Journal Officiel·2000 / N°008·page 83·fr...les autobus et les autocars affectés aux services de transport pub...
- Journal Officiel·2002 / N°061·page 17·fr...té modifié par l'arrêté du 18 mars 1999. Arrête : Article premie...
- Annonces Légales·2023 / N°084·page 16·fr...est de 204.474,942 dinars d'après l'expertise de Monsieur Mohamed ...
- Journal Officiel·2008 / N°018·page 7·fr...a République Tunisienne le 30 mars 2004, Considerant que l'articl...
- Annonces Légales·2006 / N°047·page 5·fr...Est de cinquante et un mille cent huit dinars sept cent soixante d...
- Annonces Légales·2008 / N°094·page 22·fr...n Ben Brahim Bel Hadj Mohamed Marsit et à Mme Claire Catherine Fra...
- Annonces Légales·2009 / N°056·page 40·fr...ixante mille et cent trente dinars (60.130,000) et ce, outre les f...
- Annonces Légales·2010 / N°009·page 48·fr...soit la somme de 82.449,000 Dinars avant la date de l'adjudication...
- Annonces Légales·2012 / N°010·page 34·fr...l Capital social 1 849 500 dinars MF : 1141977S/A/M000 RC : B24...