205 445 résultats pour ""ARS""
- Annonces Légales·2022 / N°012·page 10·fr...tance de Nabeul le mercredi 2 mars 2022 à 9 h du matin. - L'immeub...
- Annonces Légales·2023 / N°074·page 15·fr...rigine un acte de vente au 28 Mars 1881 par Ahmed Chéli et Chadli ...
- Annonces Légales·2025 / N°068·page 15·fr...DI | AMMAR YADH BEN SADOK | AMMARS NOUREDDINE | AMMARA ABDELLATIF ...
- Annonces Légales·2025 / N°140·page 16·fr...est fixée à la somme de quarante-six mille cinq cent quatre dinars...
- Annonces Légales·2004 / N°168·page 3·fr...76.700,000 dinars + dépenses et honoraires qui seront fixés par le...
- Annonces Légales·2008 / N°107·page 36·fr...n prix global de dix milles dinars (10000DT). Les parties font él...
- Journal Officiel·1974 / N°002·page 30·fr...Les uns que cinq cents dînars (5000000) taxe et frais de poursuite...
- Journal Officiel·1975 / N°003·page 2·fr...enne; Vu la loi N° 69-8 du 6 mars 1968, portant organisation de l...
- Annonces Légales·2009 / N°156·page 24·fr...SUARL au capital de 150.000 Dinars Suivant PV enregistré le 15/10...
- Journal Officiel·1976 / N°066·page 30·fr...ne, d'une contenance de 15 hectars environ. Le requérant déclare ...
- Annonces Légales·2010 / N°113·page 13·fr... 50 000 DT (cinquante mille dinars) en faveur de la Sté Mika auto....
- Journal Officiel·1977 / N°075·page 34·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 30 mars 1977. La p...
- Annonces Légales·2012 / N°016·page 53·fr...15.432.330 (quinze mille quatre cents trente deux dinars trois cen...
- Annonces Légales·2014 / N°108·page 42·fr...ille sept cent soixante-dix dinars 446 Mill (1.617.770.446) frais ...
- Journal Officiel·1989 / N°078·page 3·fr...nte loi, conclu à Tunis le 14 mars 1989 entre le gouvernement de l...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 41·fr...ril 1981 et n° 82 - 501 du 16 Mars 1982. Le durée est d'une année...
- Journal Officiel·1990 / N°086·page 406·fr...2,000 dinars par KW et par mois. Prix de l'énergie : | Postes h...
- Journal Officiel·1997 / N°045·page 23·fr...SPTT ont été fixés à quatre dinars par unité de valeur préparatoir...
- Annonces Légales·2018 / N°153·page 52·fr...avec un prix de vingt mille dinars (20000dt000). Toute opposition...
- Journal Officiel·2001 / N°095·page 4·fr...ende allant de 5000 à 10000 dinars. Article 90. (nouveau). - Un s...