Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 17·fr
    ...imation qui en sera faite par expertise contradictoire, amiable ou...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 5·fr
    ... de la Commission, un médecin expert choisi par eux peut être appe...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 7·fr
    ...Molco, expert près les Tribunaux, à Tunis, mandataire de la Sociét...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 4·fr
    ... donné par quatre pharmaciens experts dont deux seront nommés par ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 9·fr
    ...arché Financier sur rapport d'experts qu'il désigne à cette fin. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 26·fr
    ...is ans Monsieur André Chemla, Expert-Comptable, demeurant à Tunis,...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 10·fr
    ...en Tunisie sous le contrôle d'expert qu'il désignera. Art. 12. — ...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 5·fr
    ...écessaire la désignation d'un expert, celui-ci sera choisi parmi l...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 27·fr
    ...1° Comme Commissaire aux comptes, Monsieur SITBON Maurice, expert-...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 11·fr
    ...nde de l'une des parties, les expertises médicales ou techniques q...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 6·fr
    ...Ils ont également le droit de refuser en tant qu'experts sur le dr...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 3·fr
    ...Ce temps sera déterminé par les experts de l'Office, au moment de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 6·fr
    ... dehors de la liste, l'un des experts judiciaires. Il peut aussi,...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 6·fr
    ...iographies des poumons et une expertise fonctionnelle de la respir...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 15·fr
    ...consultative, un ou plusieurs experts appartenant ou non aux cadre...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 10·fr
    ...le transport sur les lieux, l'expertise, l'inscription de faux, ou...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 6·fr
    ...- Les frais des expertises effectuées sont à la charge de la parti...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 3·fr
    ... effet faire procéder à toute expertise d'évaluation qu'elle juge ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 21·fr
    ... groupe intergouvernemental d'experts pour l'étude du changement c...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 4·fr
    ...— Les agents d'affaires, conseillers fiscaux, experts et toutes au...