Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 24·fr
    ...La demie indivise de la totalité de 75 pieds d'oliviers sis à Chaa...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 47·fr
    ...- les quottes parts indivises dans les parties communes de l'immeu...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 42·fr
    ...La moitié indivise d'une maison moderne non immatriculée s.s.e à S...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 20·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 53·fr
    ...La totalité des parties indivises (39353/52388)/ relevant de l'imm...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 35·fr
    ...0756 en tant qu'acheteurs à l'indivision la totalité du fonds de c...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 70·fr
    ...Article 1475 La transaction est indivisible : la nullité ou la re...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 25·fr
    ... de co-propriétaires du quart indivis de l'immeuble, objet de l'ad...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 20·fr
    ...90 parts indivises de l'immeuble nommé « Ghars M'sallem » objet du...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 110/531 parts) du titre foncier...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 17·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 29·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 48·fr
    ...**Immeuble saisi :** La moitié indivise d'une parcelle de terrain...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 2·fr
    ...0 de la Constitution, à titre individuel ou collectif, par au moin...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 23·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 17·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 7·fr
    ...22 parts de l'immeuble dans l'indivision objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 16·fr
    ...ûreté Nationale ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 18·fr
    ...Elle est portée à la connaissance des intéressés par lettre indivi...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 30·fr
    ...Les parts indivis (592/888) dans l'immeuble dénommé "L'espérances ...