22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1965 / N°021·page 24·fr...La demie indivise de la totalité de 75 pieds d'oliviers sis à Chaa...
- Annonces Légales·2008 / N°123·page 47·fr...- les quottes parts indivises dans les parties communes de l'immeu...
- Journal Officiel·1973 / N°012·page 42·fr...La moitié indivise d'une maison moderne non immatriculée s.s.e à S...
- Journal Officiel·1977 / N°043·page 20·fr...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
- Annonces Légales·2013 / N°062·page 53·fr...La totalité des parties indivises (39353/52388)/ relevant de l'imm...
- Annonces Légales·2017 / N°044·page 35·fr...0756 en tant qu'acheteurs à l'indivision la totalité du fonds de c...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 70·fr...Article 1475 La transaction est indivisible : la nullité ou la re...
- Journal Officiel·1968 / N°001·page 25·fr... de co-propriétaires du quart indivis de l'immeuble, objet de l'ad...
- Annonces Légales·2009 / N°053·page 20·fr...90 parts indivises de l'immeuble nommé « Ghars M'sallem » objet du...
- Annonces Légales·2017 / N°069·page 48·fr...Il s'agit des parts indivises soit 110/531 parts) du titre foncier...
- Annonces Légales·2018 / N°063·page 17·fr...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
- Journal Officiel·1974 / N°019·page 29·fr..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Annonces Légales·2010 / N°055·page 48·fr...**Immeuble saisi :** La moitié indivise d'une parcelle de terrain...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 2·fr...0 de la Constitution, à titre individuel ou collectif, par au moin...
- Annonces Légales·2014 / N°015·page 23·fr...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
- Journal Officiel·1990 / N°048·page 17·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2005 / N°049·page 7·fr...22 parts de l'immeuble dans l'indivision objet du titre foncier n°...
- Journal Officiel·1970 / N°039·page 16·fr...ûreté Nationale ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 18·fr...Elle est portée à la connaissance des intéressés par lettre indivi...
- Annonces Légales·2011 / N°020·page 30·fr...Les parts indivis (592/888) dans l'immeuble dénommé "L'espérances ...