...édenine; Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif de...

...ntre la musique et les autres expressions artistiques, - supervise...

...ions ne sont pas adéquates, d'exprimer une opinion modifiée. Nos c...

...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...

... cent au moins, des suffrages exprimés. Il doit établir et signer,...

...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...

...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...

...trat qu'il a conclu sans agir expressément ou implicitement au nom...

...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...

... au paiement des indemnités d'expropriation d'immeubles et au fina...

...Par suite d'un arrêté d'expropriation de l'immeuble de la « TUNISI...

...ers au service ou n'étant pas expressément autorisés de pénétrer o...

...Société, un tel pouvoir étant expressément autorisé par les statut...

...- A titre exceptionnel, les conjoints concernés peuvent exprimer l...

...e l'Office des Céréales n'ait expressément et préalablement autori...

...- une superficie de 22h 28 ares 51ca expropriée au profit de l'aut...

...— L'expropriation pour cause d'utilité publique, réquisition. B. ...

...ifiant que le défendeur a été expressément assigné; d) Lorsque la...

...ession de vapeur est toujours exprimée comme pression absolue. 30...

...— La valeur de chaque épreuve écrite, pratique et orale est exprim...