Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 13·fr
    ...Tunis, le 28 mars 2002. Le Premier Ministre Mohamed Ghannouchi #...
  • Annonces Légales·2023 / N°119·page 11·fr
    ...autre côté au Sud par Adel Bousarssar, à l'Est par un terrain nu a...
  • Annonces Légales·2025 / N°146·page 10·fr
    ...Cinq cent quatre-vingt-huit mille dinars (588.000,000D). Date et ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 110·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 22·fr
    ...appert que 500 parts de dix dinars chacune ont été vendu et cédé à...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 21·fr
    ...965.763 du 2 mars 1964). Cette invention est caractérisée par une...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 37·fr
    ... à un prix s'élevent à 4000 dinars. Toute opposition doit être fa...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 17·fr
    ...Vu la demande présentée le 24 mars 1973, par Monsieur Abdeljelil B...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 23·fr
    ...le prix est de (944.950,000 Dinars), sans les frais. 6/ Visite de...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 19·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1975 569 |...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 3·fr
    ...ation a eu lieu à Tunis le 17 mars 1977, sera publié au Journal Of...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 19·fr
    ...ODES *(Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 — Code du Travail, art. 29...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 75·fr
    ...e et de secours » avant le 15 mars 1980 inclus à l'adresse sus ind...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 52·fr
    ... B » plafond minimum 50.000 Dinars et désirant participer doivent...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 58·fr
    ...Le lundi 10 Mars 2014 à partir de 9h du matin devant la chambre de...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 9·fr
    ... Vu le décret n° 88-707 du 28 mars 1988, fixant le prix et les mod...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 33·fr
    ...Vingt deux mille huit cent quatre vingt dix dinars (22.890.000 D),...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 11·fr
    ...oupement atteint cent mille dinars. Art. 38. - Contrôle de l'admi...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 7·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 19 mars 2021
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 5·fr
    ...ure, Vu la loi n° 89-44 du 8 mars 1989, portant création des comm...