Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2026 / N°026·page 5·fr
    ...ementaires et Judiciaires - 3 mars 2026 N° 26 # Vente d'un fonds ...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 14·fr
    ... date de l'octroi, 10 mille dinars par agriculteur, et ce, par l'a...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 24·fr
    ... de sept ans à compter du 1er mars 2005, ce contrat a été publié a...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 50·fr
    ...t procès-verbal de l'AGE du 2 mars 2005, enregistré à la recette d...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 28·fr
    ... SARL au capital de 100 000 dinars Aux termes des délibérations d...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 35·fr
    ...ing privé signé en date du 31 mars et 06 avril 2010 enregistré à l...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 6·fr
    ...trôleur financier avant le 31 mars de l'année suivante celle à laq...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 49·fr
    ...ille deux cent trente trois dinars (51 233d.000).** **Date et lie...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 37·fr
    ...'à concurrence de 8.000.000 dinars dans le cadre de la dix-septièm...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 34·fr
    ...x est trois mille deux cent dinars (3200.000d) et ce conformément ...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 47·fr
    ...ous seing privé en date du 31 mars 2016 enregistré à la recette de...
  • Annonces Légales·2021 / N°069·page 5·fr
    ...Quinze milles et quatre dinars (15.004.000) prix auquel s'ajoute l...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 6·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-365 d...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 4·fr
    ...r représentée par Mme Elakri Gharsallah titulaire de la CIN n°0761...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 33·fr
    ...mment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 74-950 d...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 22·fr
    ...DE PAIEMENT (PAGE DEUX) EN DINARS | Désignation des chapitres |...
  • Annonces Légales·2026 / N°087·page 10·fr
    ...ille et deux cent cinquante dinars (1.262.250,000 D) majorée des h...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 14·fr
    ...554, date 1er mars 2005. 2005S2461APSB1 Constitution d'une assoc...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 28·fr
    ...mitée au capital de 270.000 Dinars Siège social : Résidence El Ma...
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 7·fr
    ...me au capital de 27.000.000 dinars Siège social : Zone Industriel...