... 000 | | 931 | Collège El Farabi à Tataouine Nord | 19 000 | 2 0...

...Zine El Abidine Ben Ali # Décret n° 2009-1068 du 13 avril 2009, r...

...Rabiaâ dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohamed ...

...nt et leur produit seront comptabilisés séparément pour le régime ...

...du marin ; c) perte ou innavigabilité absolue du navire ; d) tou...

...La propriété bornée consiste en une maison à usage d'habitation, d...

...teurs de l'équipement et de l'habitat. III. — La direction des bu...

...dha IX », située au cheikhat d'Abida Est, dont l'immatriculation a...

...A la date du 19 mars 1963, la dame Habiba bent Ahmed ben Amara Khi...

...- Un représentant du Ministère des Travaux Publics et d'Habitat. -...

...emière instance de Monastir - Nabil Ben Abdallah, juge au tribunal...

...terre renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée...

...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne; Vu ...

...romulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les text...

...1- La totalité de lieu d'habitation d'ouverture au côté de l'Est s...

...Zine El Abidine Ben Ali # MINISTERE DE L'INDUSTRIE Décret n° 98-...

...UTUELLES AGRICOLES 6, Avenue Habib Thameur - 1069 Tunis Matricule...

...unisienne décline toute responsabilité quant à la teneur des annon...

...écret du 15 décembre 1919 (22 rabia I 1338), relatif à la contribu...

...n bordure de la route de Beni Rabia et à 150 m de la route reliant...