Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1998 / N°069·page 20·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Journal Officiel de la République Tunisie...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 21·fr
    ...terre comprenant une maison d'habitation en construction, d'une co...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 30·fr
    ...Habib ben Ahmed Seghaier en qualité de propriétaire, sera effectué...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 4·fr
    ...vent charger, sous leur responsabilité, des entreprises ou des éta...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 9·fr
    ...et susvisé du 3 juin 1937 (24 rabia 1 1356), tel qu'il a été modif...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 59·fr
    ... siège est à Tunis 59, Avenue Habib Bourguiba est seule responsabl...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 37·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # NOMINATIONS Par arrêté du ministre de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 5·fr
    ... négligence entraînant une rentabilité insuffisante ou des difficu...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 15·fr
    ...écret du 15 décembre 1919 (22 rabia I 1338), relatif à la contribu...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 29·fr
    ...Et nomme Monsieur Salah Azzabi comme Commissaire aux Comptes aux l...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 22·fr
    ...— Une maison d'habitation couverte de tôle. — Une chambre de chau...
  • Journal Officiel·1985 / N°057·page 3·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République tunisienne ; Vu...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 3·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 23·fr
    ...e à l'issue de laquelle la rentabilité n'est pas affectée par les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 8·fr
    ...Habib Chatty. Déclaration commune des parties contractantes rela...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 14·fr
    ...itions de nationalités, d'honorabilité, de capacité professionnell...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 16·fr
    ...écret du 15 décembre 1919 (22 rabia I 1338) relatif à la contribut...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 8·fr
    ...Ennaji Bachir, tunisien, Chef du Cabinet de M. le Secrétaire d'Éta...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 25·fr
    ...demandée par Monsieur Said Debbabi en qualité de propriétaire suiv...