Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 39·fr
    ...Il s'agit d'une maison individuelle située au 9 rue Hazar cité Man...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 105·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 53·fr
    ...Les parts indivises revenant aux défendeurs dans le titre foncier ...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 15·fr
    ...s Abbès, dans les proportions indivises suivantes, savoir : 1°) H...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 58·fr
    ...933 parts des 1073 indivises, propriété des débiteurs saisis par p...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 46·fr
    ...des parts indivises dans le bien immobilier dénommé « Sondes » obj...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 44·fr
    ...Les parts indivises revenant au débiteur saisi du titre de proprié...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 17·fr
    ...- 2- La totalité des parts indivises soit 17226,5 parts / 34453 pa...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 43·fr
    Immeuble à vendre consiste en la totalité de 818 / 15130 parts ind...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Mme Dalel bt Mohesen b ...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 34·fr
    ...Les parts indivises (soit 420/36410) dans l'immeuble dénommé «MAYM...
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 14·fr
    ...ducteurs de voitures « taxi » individuel et grand tourisme, 6. Une...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 35·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 32·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels et la vente de prestatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 50·fr
    ...Un ensemble de parts indivises dans la propriété objet du titre fo...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 8·fr
    ...out autre moyen de protection individuelle, prévu à cet effet, pen...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 12·fr
    ...il s'agit de toute la moitié dans l'indivision de l'immeuble qui s...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 26·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 32·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision, Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 10·fr
    ...La totalité de la propriété revenant dans l'indivision et en moiti...