Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 29·fr
    ...1969 Vu la loi n° 67-11 du 8 mars 1967, portant création de l'Off...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 13·fr
    ...ionnels du 15 juin 1968, du 3 mars 1971 et du 18 février 1972. # ...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 39·fr
    ... la main écrite en date du 15 Mars 2003 enregistrée à la recette d...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 47·fr
    ...Trente trois milles huit cent soixante dix dinars (33.870,000 dt)....
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 35·fr
    ...La mise à prix a été fixée à 189 880 dinars pour l'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 57·fr
    ...arante deux milles soixante dinars (42.060.000) outre les frais qu...
  • Annonces Légales·2022 / N°108·page 5·fr
    ...un prix global de Dix Mille dinars (10.000.000). Toute opposition...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 8·fr
    ...la recette des finances de la Marsa le 25/4/2023 sous le n°2330255...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 17·fr
    ...es à New York à compter du 30 mars 2007. Article 43 Consentement...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 12·fr
    ...lle cinq cent quarante sept dinars cinq cent millimes en faveur de...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 5·fr
    ...35.000,000 dinars + dépenses et honoraires qui seront fixés et an...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 22·fr
    ...| | Camions - cars | S. B. | | Textiles | S. B. | | Articles ...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 31·fr
    ...Cent soixante treize mille quatre cent dinars (173.400,000). Date...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 24·fr
    ... au tribunal cantonal, rue 20 Mars - Boussalem, 20 jours à compter...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 21·fr
    ...nisie d'une valeur de 25000 Dinars. Qu'elle est limitée : Au Sud...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 46·fr
    ...nt au EL FAJA TLIL ESSALHI EL FARS ZAGHOUN, le fonds de commerce c...
  • Annonces Légales·2013 / N°015·page 24·fr
    ...au capital social de 70 000 dinars, enregistré à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 41·fr
    ...dinars après la surenchère du 1/6 du prix, auquel s'ajoute les fra...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 37·fr
    ...x de trois milles cinq cent dinars. A monsieur Manii Slim titulai...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 197·fr
    ...Madame Saloua Bousarsar, épouse Louati, ingénieur des travaux, est...