205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 29·fr...1969 Vu la loi n° 67-11 du 8 mars 1967, portant création de l'Off...
- Journal Officiel·1972 / N°016·page 13·fr...ionnels du 15 juin 1968, du 3 mars 1971 et du 18 février 1972. # ...
- Annonces Légales·2010 / N°013·page 39·fr... la main écrite en date du 15 Mars 2003 enregistrée à la recette d...
- Annonces Légales·2011 / N°145·page 47·fr...Trente trois milles huit cent soixante dix dinars (33.870,000 dt)....
- Annonces Légales·2012 / N°107·page 35·fr...La mise à prix a été fixée à 189 880 dinars pour l'immeuble objet ...
- Annonces Légales·2017 / N°001·page 57·fr...arante deux milles soixante dinars (42.060.000) outre les frais qu...
- Annonces Légales·2022 / N°108·page 5·fr...un prix global de Dix Mille dinars (10.000.000). Toute opposition...
- Annonces Légales·2023 / N°060·page 8·fr...la recette des finances de la Marsa le 25/4/2023 sous le n°2330255...
- Journal Officiel·2008 / N°038·page 17·fr...es à New York à compter du 30 mars 2007. Article 43 Consentement...
- Annonces Légales·2026 / N°004·page 12·fr...lle cinq cent quarante sept dinars cinq cent millimes en faveur de...
- Annonces Légales·2005 / N°141·page 5·fr...35.000,000 dinars + dépenses et honoraires qui seront fixés et an...
- Journal Officiel·1965 / N°025·page 22·fr...| | Camions - cars | S. B. | | Textiles | S. B. | | Articles ...
- Annonces Légales·2006 / N°093·page 31·fr...Cent soixante treize mille quatre cent dinars (173.400,000). Date...
- Annonces Légales·2008 / N°117·page 24·fr... au tribunal cantonal, rue 20 Mars - Boussalem, 20 jours à compter...
- Journal Officiel·1974 / N°074·page 21·fr...nisie d'une valeur de 25000 Dinars. Qu'elle est limitée : Au Sud...
- Annonces Légales·2010 / N°156·page 46·fr...nt au EL FAJA TLIL ESSALHI EL FARS ZAGHOUN, le fonds de commerce c...
- Annonces Légales·2013 / N°015·page 24·fr...au capital social de 70 000 dinars, enregistré à la recette des fi...
- Annonces Légales·2013 / N°146·page 41·fr...dinars après la surenchère du 1/6 du prix, auquel s'ajoute les fra...
- Annonces Légales·2016 / N°011·page 37·fr...x de trois milles cinq cent dinars. A monsieur Manii Slim titulai...
- Journal Officiel·1995 / N°104·page 197·fr...Madame Saloua Bousarsar, épouse Louati, ingénieur des travaux, est...