Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 45·fr
    ...Cet avis est considéré comme convocation individuelle. Le Conseil...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 33·fr
    ...et de l'action de partage est indivisible et doit être vendu en b...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 19·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 10·fr
    ...rubriques individuelles pour les matières et objets bien définis, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 38·fr
    ...Tous les droits indivis revenat aux parties saisies dans la propri...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 21·fr
    ...Rue Ali Bach Hamba, la moitié indivise du fonds de restaurant expl...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 8·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 16·fr
    ...uitième ainsi que le huitième indivis d'une maison sise à Maktar c...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 21·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété dans l'indivision de : 1) le requéran...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 16·fr
    ...Des provisions spécifiques sont constituées individuellement sur ...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 45·fr
    ...Les 1904/15232 parts indivises dans le titre foncier n° 65225 Mona...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 57·fr
    ...ance de 83 m² outre les parts indivises soient 350/10000 composé d...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 53·fr
    ...es en rapport avec les droits individuels, d'une part, et l'intérê...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 19·fr
    ...e public qu'ils possèdent à l'indivis et se. Son l'héritage légal ...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 27·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 26·fr
    ...la saisie est portée sur toutes les parts indivises revenant à la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°185·page 3·fr
    ...une part indivise représentant le 1/5 de l'immeuble sis à Sidi Bou...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 35·fr
    ...58/72 parts indivises, revenant à la partie saisie dans l'immeuble...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 52·fr
    ...Ce sont 3183,5m2 indivises de l'ensemble de la surface totale de l...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 9·fr
    ...s seront informés, par lettre individuelle ou par affichage dans l...