Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 27·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ## AVIS ...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 5·fr
    ...— A défaut d'une comptabilité tenue suivant les dispositions du Co...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 16·fr
    ...Le directeur général est habilité à prendre les décisions relevant...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 18·fr
    ...« Abi Kniou », dans le Djebel Eeh-Cheid, Gouvernorat de Béja; Vu ...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 24·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison à usage d'habitation d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 14·fr
    ...e sous le N° 30540 par Madame Habiba Ennaoui épouse Lataief Tahar ...
  • Journal Officiel·1986 / N°056·page 8·fr
    ... Pour la garantie de leur solvabilité et de leur liquidité les ba...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 21·fr
    ...Chemla André, expert, demeurant à Tunis, 45, Avenue Habib Bourguib...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 6·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne; Vu ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 39·fr
    ...terre agricole comprenant une habitation d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 7·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 18·fr
    ... N° 30280 par Monsieur Allala Dabi en qualité de propriétaire sera...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 8·fr
    ...Djebel Abiod, Amdoune, Béja, Oued Zarga, Medjez, Testour, Tébourso...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 41·fr
    ...gasin et l'autre une maison d'habitation d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 26·fr
    ...Boujlida Khabir; Au Nord : Hadj Mohamed Kombari Hmid; A l'Ouest : ...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 15·fr
    ...ur des créances et cas d'insolvabilité du débiteur ne peuvent être...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 168·fr
    ...Ce registre est contrôlé par les agents habilités en vertu des dis...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 47·fr
    ...é Amor Ben Brahim Ben Ammar Zouabi, a présenté le 18 mai 2011 une ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 24·fr
    ...e à l'issue de laquelle sa rentabilité n'est pas affectée par les ...