Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1987 / N°014·page 13·fr
    ... que d'appartements à usage d'habitation. B. — Tarifs uniformes :...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 14·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 2006-1441 du 30 mai 2006, modif...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 26·fr
    ... le siège est à Sfax, 15, rue Habib Thameur, faisant élection de d...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 4·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 4·fr
    ...enne transférant sa résidence habituelle de l'étranger en Tunisie ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 11·fr
    ... personnes physiques résidant habituellement dans la zone de Tange...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 44·fr
    ...## Cabinet de Maître Alfred COHEN-SO-LAL, avocat à la Cour de Cass...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 2·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne. Vu ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 28·fr
    ...Dhahret El Frajine consistant en une maison d'habitation en cours ...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 8·fr
    ...llement achevés ainsi que les habitations d'agrément, de plaisance...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 40·fr
    ...59747 par Monsieur Mohamed El Habib Ben El Hadj Salah Bouterraa en...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 17·fr
    ... des indemnités qu'il perçoit habituellement pendant la période du...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 39·fr
    ...e siège est à Tunis 1, Avenue Habib Thameur élisant domicile pour ...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 11·fr
    ...tion de la 3ème série, Djebel Labiadh Îles de Zembra et Zembretta....
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 4·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # NOMINATIONS Par décret n° 93-1176 du 2...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 25·fr
    ...social est situé 70/72 avenue Habib Bourguiba Tunis qui a élu domi...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 4·fr
    ...écrets du 21 octobre 1957 (26 rabia I 1377) : Ont obtenu la Natio...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 3·fr
    ...— Sont habilités à recevoir les versements des amendes forfaitaire...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 39·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Hassine Abid 8 située...