Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 9·fr
    ...bis, Vu la loi n° 94-41 du 7 mars 1994, relative au commerce exté...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 80·fr
    ...SI SALAH | GHARBI ADAM | | GHARSELLAOUI KHADJABT ME | JELASSI AB...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 10·fr
    ...ouvelable à partir du premier mars 2025 au 28 février 2026, à la s...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 23·fr
    ...si, fixée à cinquante mille dinars (50.000,000). Date de l'adjudi...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 42·fr
    ...loyer mensuel de deux mille dinars (2.000DT). Le dit contrat de g...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 50·fr
    ...Trois cent vingt six milles deux cent dinars (D326 200,000) selon ...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 40·fr
    ...Quatre vingt deux mille sept cent soixante seize dinars (82.776, d...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 32·fr
    ...Quatre vingt dix mille neuf cent dinars (94.905,000 DT) après la r...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 5·fr
    ...2e alinéa; Vu l'arrêté du 31 mars 1981, fixant les règlements et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 38·fr
    ...alia à la somme de 15 mille dinars. Le prix de vente est consigné...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 19·fr
    ...en dinars | Grades | Montant mensuel de la majoration à compter ...
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 10·fr
    ...et de l'enfance en date du 31 mars 1998, portant approbation du gu...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 28·fr
    ...est déterminé à trente neuf mille quatre cent vingt et un dinars ...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 23·fr
    ...## AVIS N° 14123 Suivant procès verbal dressé le 15 mars 1979, au...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 38·fr
    ...IDEN App n°9 Ain Zaghwan 2046 Marsa Tunis, représentée par Son gér...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 24·fr
    ...tamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997. le 1er mai 1997 au 24 av...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 20·fr
    ...- Mohamed Ennajem Gharsalli, conseiller à la cour d'appel de Gafsa...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 5·fr
    ...N° 18 Journal Officiel de la République Tunisienne — 4 mars 2005 P...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 42·fr
    ...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 91-1079 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 5·fr
    ...Le prix de vente est deux milles dinars. Les oppositions sont rec...