Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 22·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation, située à Tunis Gouvernora...
  • Annonces Légales·2011 / N°146·page 4·fr
    ... destinés principalement à l'habitat, en vue de la vente ou la loc...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 36·fr
    ... auprès de la direction de l'habitat 52, Rue Ibn Charaf - Tunis co...
  • Annonces Légales·2021 / N°012·page 14·fr
    ...s'agit d'un logement de type habitation populaire mais réaménagé i...
  • Journal Officiel·2003 / N°043·page 8·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat, | - | 34 065 000 | | 17 | ...
  • Annonces Légales·2022 / N°095·page 9·fr
    ...at de Nabeul dans une zone d'habitation d'une superficie de 196.5 ...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 23·fr
    ...tretien des écosystèmes, des habitats naturels et des variétés vég...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 7·fr
    ...ropriétaires de l'immeuble d'habitation Slim Center, sis à Sousse ...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 44·fr
    ...on Filiale de la Banque de l'Habitat SA au capital de 4.000,000 DT...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 45·fr
    ...Banque de l'Habitat (B.H) S.A en la personne de son représentant l...
  • Annonces Légales·2016 / N°114·page 41·fr
    ...nt de l'agence foncière de l'habitat lotissement 1 D 33 Hammamet 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 55·fr
    ...L'immeuble consistant en un appartement n°5 à usage d'habitation e...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 54·fr
    ...iaux et des locaux à usage d'habitation - en location - superficie...
  • Annonces Légales·2005 / N°059·page 2·fr
    ... une agglomération à usage d'habitation. Mise à prix : (34.400,00...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 2·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, Décrétons : ARTICLE PREMIE...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 2·fr
    ...T AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT DEMIGNATION d'un Contrôleur ...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 42·fr
    ... décidant du local à usage d'habitation sis à la rue 4030 n° 70 ci...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 31·fr
    ...prenant un local destiné à l'habitation pour le 1er débiteur il s'...
  • Annonces Légales·2019 / N°007·page 37·fr
    ...un lot de terrain rectangulaire à usage d'habitation de 236,74 m² ...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 12·fr
    ...BH BANK (banque de l'habitat précédemment) en la personne de son r...