Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 39·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans L'immeuble ob...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 3·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 157,14/550 parts revenant à M...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 29·fr
    ...la totalité des parts indivis, revenant au poursuivit à la vente à...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 51·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant au débiteur saisi dans le t...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 24·fr
    ...n d'équipements de protection individuelle certifiés (E.P.I.C) SAR...
  • Journal Officiel·1990 / N°063·page 5·fr
    ...es seront informés par lettre individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 39·fr
    ...**Propriété à vendre :** La totalité des parts indivises revenant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 67·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 500 m² revenant à la partie s...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 42·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuel : Messieurs les acti...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 23·fr
    ...La moitié indivise d'une maison sise à Zéramdine, comprenant deux ...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 5·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur soit 800m² du...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 34·fr
    ...ycle de formation par lettres individuelles. Au terme du délai max...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 17·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 618 parts (154.5m²) du T.F.61...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 48·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant aux cautions solidaire ...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 11·fr
    ...L'ensemble de la moitié à l'indivis de la totalité de l'immeuble s...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 7·fr
    Bouhlel titulaire de la CIN n°05579706 a cédé ses parts indivises ...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 26·fr
    ...Le 1-4 indivis des 220 pieds d'oliviers au lieu dit Bessaria, dans...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 18·fr
    ...La totalité des trois quarts indivis de 36 cliviers sis à la fouir...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 26·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...