Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
201 126 résultats pour ""ABI""
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 12·fr
    ...tutrice de ses enfants Monji, Habib, Khadija, Dalila, Nefissa, Aic...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 21·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Nabila III », situé...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 40·fr
    ...appert qu'une Société à Responsabilité Limitée a été formée entre ...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 10·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI # Décret n° 91-393 du 18 mars 1991 fixant...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 47·fr
    ...ns l'acte une Société à Responsabilité limitée. - Dénomination : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 44·fr
    ...visoire de la propriété dite : Abir, située à Radès - Plage, Gouve...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 9·fr
    ...importe quel organisme dûment habilité à cet effet sans que la pér...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 9·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 98-1706 du 31 août 1998, fixant...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 13·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Journal Officiel de la République Tunisie...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 5·fr
    ...Bradaâ) passant par Majel El Klabi, Majel El Afsa jusqu'à la borne...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 125·fr
    ...s-verbal rédigé sous la responsabilité du président. Art. 8. - Le...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 5·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne; Vu ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 16·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # ANNEXE I # SPECIFICITES TECHNIQUES ET ...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 7·fr
    ...Boccara Gérant du Cabinet R. Valensi à Tunis, a déposé une demande...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ...es 26 et 27 du Code de la Comptabilité Publique. Ces états sont é...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 57·fr
    ...udit article et dont la responsabilité personnelle est établie dan...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 47·fr
    ...Ahmed Abid, Slaïem Daoud et Mohamed Masmoudi, N° 884 # COMPTOIR ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 2·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne; Vu ...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 5·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne. Vu ...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 30·fr
    ...ELTANE, Mongi CHRAGUI et Ali GAABICHE. Le Président : Houssine ZG...