Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 6·fr
    ...par le décret n° 81-327 du 10 mars 1981, par le décret n° 88-894 d...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 13·fr
    ...gt quatorze mille cinq cent dinars, et ce suivant l'expertise réal...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 15·fr
    ...- Moncef Marsaoui, juge au tribunal immobilier, conseiller à la co...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 13·fr
    ...est fixée à vingt-quatre mille neuf cent cinquante six dinars et 5...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 3·fr
    ...conclu entre leurs pays le 30 mars 1957 (28 chaabane 1376), et not...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 7·fr
    ...ie d'une amende de 50 à 500 dinars. Lorsque l'infraction est le f...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 79·fr
    ...fixée à 722.156,000 Dinars, sans les frais. La visite de l'immeub...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 2·fr
    ...e millions sept cents mille dinars tunisiens (4.700.000 D), représ...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 4·fr
    ...(décret N° 74-153 du 5 mars 1974). Statut de la T.A.P. Textes de...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 34·fr
    ...tant global de douze milles dinars (12.000.000 D). Toute oppositio...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 28·fr
    ...ui Ali, Délégation Gafsa Nord Garsallah Mohamed, Délégation Gafsa ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 5·fr
    ... Vu le décret n° 76-234 du 16 mars 1976 portant statut particulier...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 46·fr
    ...cinquante mille dinars à titre d'éléments corporels et incorporels...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 42·fr
    ... pour un prix de Cinq mille dinars. Les oppositions doivent être ...
  • Journal Officiel·1992 / N°080·page 4·fr
    ...1) Le capital minimum ne peut être inférieur à 500.000 dinars. Tou...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 56·fr
    ...onds de commerce sis à rue 02 mars 1934 Grombalia, publié au journ...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 32·fr
    ...fruits et légumes sis à rue 2 mars Houmt Souk Djerba. Toute opposi...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 15·fr
    ...Cent treize milles neuf cent vingt dinars (113920 d). Lieu et dat...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 5·fr
    ...E SARL, Capital de 220 000 dinars Siège social : 67 Rue Om Kalth...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 48·fr
    ...28.000.000 Dinars Les dépenses : L'acquéreur se charge de payer t...