205 445 résultats pour ""ARS""
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- Annonces Légales·2020 / N°037·page 13·fr...gt quatorze mille cinq cent dinars, et ce suivant l'expertise réal...
- Journal Officiel·2003 / N°065·page 15·fr...- Moncef Marsaoui, juge au tribunal immobilier, conseiller à la co...
- Annonces Légales·2024 / N°084·page 13·fr...est fixée à vingt-quatre mille neuf cent cinquante six dinars et 5...
- Journal Officiel·1966 / N°027·page 3·fr...conclu entre leurs pays le 30 mars 1957 (28 chaabane 1376), et not...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 7·fr...ie d'une amende de 50 à 500 dinars. Lorsque l'infraction est le f...
- Annonces Légales·2007 / N°107·page 79·fr...fixée à 722.156,000 Dinars, sans les frais. La visite de l'immeub...
- Journal Officiel·1970 / N°047·page 2·fr...e millions sept cents mille dinars tunisiens (4.700.000 D), représ...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 4·fr...(décret N° 74-153 du 5 mars 1974). Statut de la T.A.P. Textes de...
- Annonces Légales·2011 / N°062·page 34·fr...tant global de douze milles dinars (12.000.000 D). Toute oppositio...
- Journal Officiel·1981 / N°065·page 28·fr...ui Ali, Délégation Gafsa Nord Garsallah Mohamed, Délégation Gafsa ...
- Journal Officiel·1987 / N°039·page 5·fr... Vu le décret n° 76-234 du 16 mars 1976 portant statut particulier...
- Annonces Légales·2014 / N°139·page 46·fr...cinquante mille dinars à titre d'éléments corporels et incorporels...
- Annonces Légales·2015 / N°120·page 42·fr... pour un prix de Cinq mille dinars. Les oppositions doivent être ...
- Journal Officiel·1992 / N°080·page 4·fr...1) Le capital minimum ne peut être inférieur à 500.000 dinars. Tou...
- Annonces Légales·2018 / N°150·page 56·fr...onds de commerce sis à rue 02 mars 1934 Grombalia, publié au journ...
- Annonces Légales·2019 / N°020·page 32·fr...fruits et légumes sis à rue 2 mars Houmt Souk Djerba. Toute opposi...
- Annonces Légales·2021 / N°057·page 15·fr...Cent treize milles neuf cent vingt dinars (113920 d). Lieu et dat...
- Annonces Légales·2022 / N°046·page 5·fr...E SARL, Capital de 220 000 dinars Siège social : 67 Rue Om Kalth...
- Annonces Légales·2010 / N°135·page 48·fr...28.000.000 Dinars Les dépenses : L'acquéreur se charge de payer t...